Marque enregistrée - Marque en vigueur

NEW YORK TACOS URBAN TACOS STREET NYT
M. FRANTZ LALLEMENT

Numéro de dépôt :
4363288
Date de dépôt :
22/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/05/2027
NEW YORK TACOS URBAN TACOS STREET NYT de FRANTZ LALLEMENT

Présentation de la marque NEW YORK TACOS URBAN TACOS STREET NYT

Déposée par voie électronique le 22 mai 2017 par monsieur FRANTZ LALLEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NEW YORK TACOS URBAN TACOS STREET NYT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-24 du 16 juin 2017.

Le déposant est monsieur FRANTZ LALLEMENT domicilié(e) KM 21, route de Sidi Rahal - 40000 - MARRAKECH - Maroc.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOUTOUL, M. Franck SOUTOUL domicilié(e) 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque NEW YORK TACOS URBAN TACOS STREET NYT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4363288.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NEW YORK TACOS URBAN TACOS STREET NYT arrivera à expiration en date du 22 mai 2027.

FRANTZ LALLEMENT a également déposé les autres marques suivantes : TACOPIZZ , L'Italian Taco , TACOPIZZ , L'Italian Taco , All Tacos STREET FOOD FRENCH TACOS , LOVAMERICA , VEZZY , MYTHIC TACOS , Taco Pizza , Tacs Pasta, Taco Rice , L'Italian Tacos , ITALIZZA , kEATchen Food For All


M. FRANTZ LALLEMENT - KM 21, route de Sidi Rahal - 40000 - MARRAKECH - Maroc


SOUTOUL, M. Franck SOUTOUL - 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-24

Enregistrement sans modification - Publication le 15 sept. 2017 au BOPI 2017-37

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; photogravures ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes), à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; caractères d'imprimerie ; clichés, dessins, papier à lettres. Papier, carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) et produits en ces matières (papier, carton) non compris dans d'autres classes à savoir cartonnages, colis en carton, sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pochettes pour l'emballage en papier ; porte-affiches ; imprimés, journaux, périodiques, calendriers, almanachs, éphémérides, agendas, affiches, posters, flyers, dépliants, livres, livrets, magazines, manuels, tableaux de bord, brochures, publications, revues, catalogues, prospectus, plaquettes publicitaires, lettres d'informations ; menus ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; enseignes en papier ou en carton, étiquettes non en tissu, matériel d'enseignement sous forme de jeux (livres), articles de papeterie, bloc-notes, carnets, stylos, crayons, autocollants (articles de papeterie) ; registres (livres) ; répertoires ; cartes (imprimées) ; sous mains, cartes de visite ; tickets ; fanions en papier ; reproductions graphiques ; représentations graphiques ; programmes imprimés ; bannières (articles de papeterie) ; manuels d'instructions et tests en relation avec le domaine alimentaire et la restauration. Publications imprimées, à savoir brochures pédagogiques, guides de vente et techniques, manuels et livres d'exercices dans les domaines de l'alimentaire et de la restauration ; emballages en carton ou en papier ; articles en papier ou en carton ou en matières plastiques (non compris dans d'autres classes) à savoir publipostage, imprimés, feuillets, sacs et sachets pour l'emballage en papier ou en carton ou en matières plastiques, enveloppes, cartes de fidélité, cartes de voeux, cartes cadeaux, cartes de remise, cartes à points, images, papier d'emballage ; cartes postales ; boîtes en carton ou en papier ; boîtes à sandwiches (en carton ou en papier) ; contenants et emballages en papier, en carton ou en matière plastique pour boissons et produits alimentaires ; drapeaux en papier ; linge de table en papier ; serviettes et nappes en papier ; bavettes et bavoirs en papier ; papier hygiénique ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Crustacés (non vivants) ; aliments à base de viande, de porc, de volaille, de poisson ou de légumes ; plats cuisinés à base de viande, de volaille, de poisson, de légumes ; sandwiches à la viande, sandwiches au porc, sandwiches au poisson, sandwiches à la volaille ; charcuterie ; frites ; chips de pomme de terre ; pommes de terre rissolées ; beignets aux pommes de terre ; salades ou plats composées de laitue et d'un mélange de viande, fèves, légumes, sauce, fromage et/ou crème aigre ; galettes de légumes ; salades de légumes ; salades de fruits ; oignons ; haricots cuits ; haricots transformés ; piments utilisés comme condiments ; pickles ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; milk-shakes [boissons frappées à base de lait] ; beurre ; entrées préparées essentiellement à base de viande, de porc, de volaille, de poisson ou de légumes ; entrées à base de légumes préparés ; guacamole (purée d'avocats) ; crème aigre ; soupes ; bouillons ; légumes en conserves ; conserves de viande, poisson, de gibier, de fruits et légumes ; viande, et poisson congelés ; jus végétaux pour la cuisine ; préparations alimentaires, farces et garnitures à base des produits précités ; plats cuisinés à base des produits précités ;

Café, thé, cacao et succédanés du café ; riz ; tapioca et sagou ; farines et préparations faites de céréales ; pain, pâtisseries et confiseries ; glaces alimentaires ; sucre, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Tacos ; burritos ; tortilla ; enchiladas (tortillas roulées, garnies et recouvertes de sauce) ; fajitas ; empanadas ; quesadillas ; sandwiches ; wrap (sandwiches) ; sopapillas ; chips tortillas, chips de maïs ; aromates autres que les huiles essentielles ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; assaisonnements ; pâtes alimentaires ; salades de pâtes ; salades de riz ; crêpes ; crêpes mexicaines ; quiches ; tartes ; tourtes ; pizzas ; sandwiches ; hot-dog ; bagels ; croque-monsieur ; croque-madame ; panini ; sirop d'érable ; ketchup ; mayonnaise ; sauce tomate ; condiments ; sauces et préparations pour faire des sauces ; jus de viande ; sauces à salade ; piments transformés ; glucose à usage alimentaire ; édulcorants naturels ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; tamales ; sauces épicées à base de tomates émincées et condiments ; produits alimentaires à base de riz, de farine ou de céréales, également sous forme de plats cuisinés ; produits pour aromatiser ou assaisonner les aliments ; herbes ; crème fraîche ; crème artificielle [succédanés de produits laitiers] ; coulis de fruits ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; flans ; sauces de soja ; sauces aigre-douce ; préparations alimentaires, farces et garnitures à base des produits précités ; plats cuisinés à base des produits précités ; crêpes mexicaines garnies à base des produits précités, de laitue et d'un mélange de viande, fèves, légumes, sauce, fromage et/ou crème aigre ;

Publicité ; communication (relations publiques) ; sondages d'opinion ; étude de marché ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Assistance en gestion de franchise commerciale ; administration d'affaires commerciales de franchises ; assistance en commercialisation de produits dans le cadre d'un contrat de franchise ; informations ou renseignements d'affaires ou commerciaux ; location de matériel publicitaire, d'espaces publicitaires et de panneaux d'affichage ; diffusion et distribution de matériel et documents publicitaires, à savoir tracts, prospectus, imprimés, échantillons ; réalisation d'animations commerciales de réseaux commerciaux ; service de promotion attachés à un programme de fidélisation de clientèle ; services de conseils et d'informations commerciales ; gestion de fichiers informatiques ; compilation de renseignements ; recueil de données dans un fichier central ; services d'abonnement à un réseau de télécommunication mondiale (Internet) ou à accès privé (intranet) ; service d'abonnement à un centre serveur de bases de données ou multimédia ; service d'abonnement à des services télématiques et téléphoniques ; abonnement à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique de télécommunication ou de transmission de données, abonnements à des journaux électroniques, abonnement à des journaux (pour des tiers) ; abonnement à un service de télécommunication ; publicité par affichage, par courrier publicitaire, par démonstration de produits ; services de diffusion d'information commerciale et/ou publicitaire par voie radiophonique, télévisée, électronique, par réseaux de communication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; marchandisage ; organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité ; promotion des ventes pour des tiers ; diffusion d'annonces publicitaires ; publication de textes publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique par Internet ; services rendus par un franchiseur, à savoir aide dans l'exploitation ou la direction d'entreprises commerciales ou industrielles, de restaurants, de restaurants de vente à emporter ; aide administrative et commerciale au développement et à la création de réseaux de franchise et de commerce organisé. Services de conseils et d'aide pour la direction et l'organisation des affaires dans le cadre de réseaux ; services rendus par un franchiseur, à savoir, aide dans l'exploitation ou la direction des affaires. service de relations publiques ; reproduction de documents ; mise à jour de documentation publicitaire ; Services de vente au détail de : produits alimentaires, d'aliments à base de viande, de porc, de volaille, de poisson ou de légumes, salades ou plats cuisinés à base de viande, volaille, poisson, légumes, pâtes, riz, fèves, légumes, sauce, fromage et/ou crème aigre, de sandwiches, frites, chips de pomme de terre, salades de fruits, haricots cuits, piments, pickles, fromages, guacamole (purée d'avocats), soupes, bouillons, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires, sauces (condiments), épices, tacos, burritos, tortilla, enchiladas, fajitas, empanadas, quesadillas, sandwiches, wrap (sandwiches), sopapillas, chips tortillas, chips de maïs, crêpes, crêpes mexicaines garnies ou non, quiches, tartes, tourtes, pizzas, hot-dog, bagels, croque-monsieur, croque-madame, panini, condiments, tamales, produits alimentaires à base de riz, de farine ou de céréales, également sous forme de plats cuisinés, produits pour aromatiser ou assaisonner les aliments, flans, plats préparés, de boissons à base de lait, de boissons à base de café, de boissons à base de thé, de boissons à base de cacao, de boissons à base de chocolat, d'eaux minérales, d'eaux de source, d'eaux gazeuses, de jus de fruits, de limonades, de sodas, de bières, de boissons alcooliques, de cidres, de vins ; service de relations publiques ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail des produits précités ;

Service d'emballage et de conditionnement de produits alimentaires, de boissons, de sandwiches et autres plats et repas préparés ; transport et livraison à domicile de produits alimentaires, de boissons, de sandwiches et autres plats et repas préparés ; distribution à domicile de produits et marchandises alimentaires ; livraison de marchandises alimentaires commandées par téléphone, par correspondance, sur Internet ou sur appareils mobiles tels que smartphones et tablettes numériques ; information en matière de transport et de livraison ;

Services de restauration (alimentation) ; Services de restauration à consommer sur place ou à emporter ; service de préparation de plats alimentaires ; hébergement temporaire ; cafés-restaurants ; cafétérias, cantines ; restaurants libre-service ; restaurants à service rapide et permanent (snack-bars) ; services de salon de thé ; services de brasserie (fourniture de boissons et nourriture) ; services hôteliers ; services de traiteurs ; services de bars ; services de préparation de sandwichs, de préparation de repas, de plats cuisinés et/ou de plats à emporter ; services de préparation de boissons, à emporter ou non ; services de préparation de pain, de pâtisserie, de viennoiserie, de confiserie, à emporter ou non ; location de linge de table, de vaisselle et de verrerie ; location d'appareil de cuisson.