Déposée par voie électronique le 13 mars 2014 par monsieur Frantz LALLEMENT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-14 du 4 avril 2014.
Le déposant est monsieur Frantz LALLEMENT domicilié(e) 1 Austin Road, KOWLOON - R.A.S. chinoise de Hong Kong.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4075695.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. Frantz LALLEMENT - 1 Austin Road, KOWLOON - R.A.S. chinoise de Hong Kong
INLEX IP EXPERTISE - 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France
Publication - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-14
Enregistrement sans modification - Publication le 4 juil. 2014 au BOPI 2014-27
Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie, l'imprimerie ou la photographie), articles pour reliures, photographies, articles de papeterie, adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage), matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériels d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) ; caractère d'imprimerie, clichés. Produits de l'imprimerie, brochures, affiches, posters, almanachs, calendriers, dessins, reproductions graphiques, représentations graphiques, revues, magazines, catalogues, imprimés, journaux, livres, livrets, périodiques, prospectus, plaquettes publicitaires, publications, lettres d'information, timbres-poste. Menus. Cartes postales. Porte-affiches en papier ou en carton. Autocollants (articles de papeterie). Tableaux (peintures) encadrés ou non. Papiers d'emballage. Sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier, en carton ou en matière plastique ; boîtes en carton ou en papier. Boîtes à sandwiches (en carton ou en papier). Drapeaux en papier. Linge de table en papier ; serviettes et nappes en papier ;
Aliments à base de viande, de porc, de poisson, de volaille ; sandwiches à la viande, sandwiches au porc, sandwiches au poisson, sandwiches à la volaille. Charcuterie, gibier. Frites et chips de pomme de terre ; beignets aux pommes de terre. Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; pickles. OEuf, lait, fromages et produits laitiers ; beurre, huile et graisse comestible ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales ; pain, pâtisserie et confiserie. Levure, poudre pour faire lever. Aromates autres que les huiles essentielles. Préparations aromatiques à usage alimentaire ; assaisonnements. Pâtes alimentaires. Quiches, tartes, sandwiches. Crèmes glacées, glaces alimentaires, yaourts glacés ; glaces à rafraîchir ; miel, sirop de mélasse ; ketchup, sauce tomate ; condiments ; sauces et préparations pour faire des sauces ; jus de viande. Sel, moutarde ; vinaigre, sauces à salade ; mayonnaise ; épices ; piments ; sucre ; glucose à usage alimentaire ; édulcorants naturels ; sirop d'érable. Biscuiterie, gâteaux, biscottes, sucreries, chocolat, boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Services de publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Services rendus par un franchiseur à savoir aide dans l'organisation, l'exploitation ou dans la direction d'entreprises industrielles ou commerciales, de restaurants, de restaurants de vente à emporter ; aide au développement et à la création de réseaux de franchise et de commerce organisé ; conseils en organisation et direction de réseaux de franchise ; conseils en organisation et direction des affaires ; publicité et affaires notamment affichage, location de matériel publicitaire, d'espaces publicitaires et de panneaux d'affichage ; agences de publicité, diffusion d'annonces publicitaires, courrier publicitaire, démonstration de produits, distribution d'échantillon, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), mise à jour de documentation publicitaire, reproduction de documents, gestion de fichiers informatiques, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, publication de textes publicitaires, publicité par correspondance, radiophonique et télévisée, location d'espaces publicitaires ; services de publicité et d'information commerciale par voie électronique, notamment par réseaux de communication mondiale (Internet) ou accès privé (Intranet) ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; services de présentation au profit de tiers (à l'exception de leur transport et livraison) de produits alimentaires permettant aux clients de voir et d'acheter ces produits dans les restaurants à service rapide et permanent. Etudes et recherches de marché, y compris sondages et enquêtes, ainsi que services d'analyse et d'établissement de rapports relatifs aux résultats de ceux-ci. Sondage d'opinion. Promotion des ventes (pour des tiers). Services de promotion des ventes par un service de fidélisation de la clientèle au moyen de cartes de fidélité, cartes de réductions ; relations publiques. Services de vente au détail de sandwiches, de quiches, de tartes, de salades, de produits alimentaires et de plats préparés à emporter, de boissons à base de café, de thé, de cacao, de chocolat, eaux minérales, eaux de source, eaux gazeuses, jus de fruits, limonades, sodas, bières, boissons alcooliques, cidres, vins ;
Emballage et conditionnement de produits alimentaires, de boissons, de sandwiches et autres repas préparés ; transport et livraison à domicile de produits alimentaires, de boissons, de sandwiches et autres repas préparés ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars ; cafés-restaurants. Cafétérias, cantines ; restaurants libre-service ; restaurants à service rapide et permanent (snack-bars), restauration (repas). Services hôteliers. Services de traiteurs. Services de sandwicheries, de plats à emporter.
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