Déposée le 8 mars 2011 par Frantz LALLEMENT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LA BOÎTE A PIZZA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-13 du 1 avril 2011.
Le déposant est Frantz LALLEMENT domicilié(e) 5, rue Royale - 75008 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 68, rue Pierre Charron - 75008 - PARIS - France.
La marque LA BOÎTE A PIZZA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3812626.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Frantz LALLEMENT - 5, rue Royale - 75008 - PARIS - France
INLEX IP EXPERTISE - 68, rue Pierre Charron - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13
Enregistrement sans modification - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-26
Inscription le 26 juillet 2011 - Concession de licence n°554280 - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-07-26
Inscription le 2 juin 2014 - Transmission totale de propriété n°624978 - Publication le 4 juil. 2014 au BOPI 2014-06-02
Inscription le 24 juillet 2014 - Concession de licence n°627976 - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-07-24
Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie, l'imprimerie ou la photographie), articles pour reliures, photographies, articles de papeterie, adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage), matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériels d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils), caractères d'imprimerie, clichés. Produits de l'imprimerie, brochures, affiches, posters, almanachs, calendriers, dessins, reproductions graphiques, représentations graphiques, revues, catalogues, imprimés, journaux, livres, livrets, périodiques, prospectus, publications, lettre d'information, timbres-poste. Menus. Cartes postales. Porte-affiches en papier ou en carton. Autocollants (articles de papeterie). Tableaux (peintures) encadrés ou non. Papier d'emballage. Sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier, en carton ou en matière plastique ; boîtes en carton. Boîtes à pizzas (en carton). Drapeaux en papier. Linge de table en papier ; serviettes et nappes en papier. Instruments d'écriture. Albums photos.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faîtes de céréales ; pain, pâtisserie et confiserie. Levure, poudre pour faire lever. Aromates autres que les huiles essentielles. Préparations aromatiques à usage alimentaire ; assaisonnements. Pâtes alimentaires. Quiches, tartes. Pizza, sauces à pizza ; feuilles de pâte à pizzas, pâte à pizza ; crèmes glacées, glaces alimentaires ; glaces à rafraîchir ; miel, sirop de mélasse ; ketchup, sauce tomate ; condiment à base de fruits ; sauces et préparations pour faire des sauces. Sel, moutarde ; vinaigre, sauce (condiments), sauces à salade ; épices. Biscuiterie, gâteaux, biscottes, sucreries, chocolat, boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Boissons non alcooliques, boissons de fruits, eaux minérales, eaux gazeuses ; jus de fruits, limonades, sodas, bières, sirops, préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé, ou de cacao et des boissons lactées), eaux de source.
Boissons alcooliques (à l'exception des bières), cidres, vins, eaux de vie, liqueurs apéritifs.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Services rendus par un franchiseur à savoir aide dans l'exploitation ou la direction d'entreprises industrielles ou commerciales ; agences de publicité, diffusion d'annonces publicitaires, courrier publicitaire, démonstration de produits, distribution d'échantillons, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), mise à jour de documentation publicitaire, reproduction de documents, gestion de fichiers informatiques, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, publication de textes publicitaires, publicité par correspondance, radiophonique et télévisée, location d'espaces publicitaires. Etudes et recherches de marché, y compris sondages et enquêtes, ainsi que services d'analyse et d'établissement de rapports relatifs aux résultats de ceux-ci. Sondage d'opinion. Promotion des ventes (pour des tiers). Services de promotion des ventes par un service de fidélisation de la clientèle au moyen de cartes de fidélité, cartes de réductions ; relations publiques. Services de vente au détail de pizzas, de produits alimentaires et de plats préparés à emporter.
Emballage et conditionnement de produits alimentaires, de boissons, de pizzas et autres repas préparés ; transport et livraison à domicile de produits alimentaires, de boissons, de pizzas et autres repas préparés.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars ; cafés-restaurants. Cafétérias, cantines ; restaurants libre-service ; restaurants à service rapide et permanent (snack-bars), restauration (repas). Services hôteliers. Services de traiteurs. Services de pizzerias, de sandwicheries.
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