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Marques déposées par monsieur FRANTZ JULAN
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ELEGANCES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ELEGANCES
M. FRANTZ JULAN, Agissant pour le compte de la société "ELEGANCES" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4092611
Date de dépôt :
22/05/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/05/2024
ELEGANCES de FRANTZ JULAN

Présentation de la marque ELEGANCES

Déposée par voie électronique le 22 mai 2014 par monsieur FRANTZ JULAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ELEGANCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-24 du 13 juin 2014.

Le déposant est monsieur FRANTZ JULAN domicilié(e) 6 RUE DES CAPUCINES, CITE CALLARD - 97120 - ST CLAUDE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. FRANTZ JULAN domicilié(e) 6 RUE DES CAPUCINES, CITE CALLARD - 97120 - ST CLAUDE - France.

La marque ELEGANCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4092611.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 16 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELEGANCES est expirée depuis le 22 mai 2024.


M. FRANTZ JULAN, Agissant pour le compte de la société "ELEGANCES" en cours de formation - 6 RUE DES CAPUCINES, CITE CALLARD - 97120 - ST CLAUDE - France


M. FRANTZ JULAN - 6 RUE DES CAPUCINES, CITE CALLARD - 97120 - ST CLAUDE - France


Publication - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-24

Enregistrement sans modification - Publication le 12 sept. 2014 au BOPI 2014-37

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.