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Marques déposées par Frantz Gaillardou
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Assenciel
Marque expirée - Marque en non vigueur

Assenciel
Frantz Gaillardou, C.I.S.

Numéro de dépôt :
3651252
Date de dépôt :
15/05/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/05/2019
Assenciel de Frantz Gaillardou

Présentation de la marque Assenciel

Déposée le 15 mai 2009 par Frantz Gaillardou auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Assenciel »

Le déposant est Frantz Gaillardou, C.I.S. domicilié(e) 3 Avenue des Montboucons - 25000 - BESANÇON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Frantz Gaillardou, C.I.S. domicilié(e) 3 Avenue des Montboucons - 25000 - BESANÇON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Assenciel est expirée depuis le 15 mai 2019.


Frantz Gaillardou, C.I.S. - 3 Avenue des Montboucons - 25000 - BESANÇON - France


Frantz Gaillardou, C.I.S. - 3 Avenue des Montboucons - 25000 - BESANÇON - France


Publication - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-26

Enregistrement avec modification - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-43

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