Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PORTELLO ETS CHANE HIVE
Monsieur Frantz CHANE HIVE

Numéro de dépôt :
3161856
Date de dépôt :
26/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/04/2012
PORTELLO ETS CHANE HIVE de Frantz CHANE HIVE

Présentation de la marque PORTELLO ETS CHANE HIVE

Déposée le 26 avril 2002 par monsieur Frantz CHANE HIVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PORTELLO ETS CHANE HIVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-22 du 31 mai 2002.

Le déposant est monsieur Frantz CHANE HIVE domicilié(e) 77, rue François de Mahy,97410 SAINT-PIERRE,ILE DE LA REUNION - 97410 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET cedex - 92593 - France.

La marque PORTELLO ETS CHANE HIVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3161856.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PORTELLO ETS CHANE HIVE est expirée depuis le 26 avril 2012.


Monsieur Frantz CHANE HIVE - 77, rue François de Mahy,97410 SAINT-PIERRE,ILE DE LA REUNION - 97410 - France


NOVAGRAAF - 122 rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET cedex - 92593 - France


Inscription le 23 juin 2005 - Transmission totale de propriété n°414091 - Publication au BOPI 2005-06-23

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-40

Publication - Publication le 31 mai 2002 au BOPI 2002-22

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops.