Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Frantz CAZORLA
/
SCULPTURAL'HORSE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SCULPTURAL'HORSE
Frantz CAZORLA, 30, rue de Clermont, 63730 MARTRES de VEYRE

Numéro de dépôt :
1744316
Date de dépôt :
16/07/1990
Lieu de dépôt :
CLERMONT FERRAND
Date d'expiration :
16/07/2000
SCULPTURAL\'HORSE de Frantz CAZORLA

Présentation de la marque SCULPTURAL'HORSE

Déposée le 16 juillet 1990 par Frantz CAZORLA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CLERMONT FERRAND), la marque française « SCULPTURAL'HORSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Frantz CAZORLA, 30, rue de Clermont, 63730 MARTRES de VEYRE - France.

La marque SCULPTURAL'HORSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1744316.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11 18

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCULPTURAL'HORSE est expirée depuis le 16 juillet 2000.


Frantz CAZORLA, 30, rue de Clermont, 63730 MARTRES de VEYRE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1995-10

Plaques d'écuries, porte-enseignes, porte-selles en fonte d'acier, en bronze et en aluminium.Accessoires en fonte d'Art ou en bronze pour le rangement et la décoration des écuries et selleries pour chevaux à savoir, porte-filets, anneau et attache motif tête de cheval base ronde ou ovale, marteaux de porte, porte-couvertures, porte-harnais, enseignes en tôle peinte et découpée, lampe d'éclairage, porte-lanterne, box et stalle de luxe, colonne d'attache et d'enclos, porte-brancards et sculptures artistiques; paddock et clôtures en fonte et acier galvanisés

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.