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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FRANTISSOR SOCIETE FRANCAISE DE TISSAGE DE SOIE ET DE RAYONNE
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SPANTISS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPANTISS
FRANTISSOR SOCIETE FRANCAISE DE TISSAGE DE SOIE ET DE RAYONNE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1546613
Date de dépôt :
26/04/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/04/1999

Présentation de la marque SPANTISS

Déposée le 26 avril 1989 par la Société Anonyme (SA) FRANTISSOR SOCIETE FRANCAISE DE TISSAGE DE SOIE ET DE RAYONNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SPANTISS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANTISSOR SOCIETE FRANCAISE DE TISSAGE DE SOIE ET DE RAYONNE domicilié(e) 3 grande rue des Feuillants, 69001 LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN ET MAUREAU - France.

La marque SPANTISS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1546613.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

23 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPANTISS est expirée depuis le 26 avril 1999.

FRANTISSOR SOCIETE FRANCAISE DE TISSAGE DE SOIE ET DE RAYONNE a également déposé les autres marques suivantes : NILSEC , FRANTISSOR , NILSEC , SPANTISS , GRIPNIL


FRANTISSOR SOCIETE FRANCAISE DE TISSAGE DE SOIE ET DE RAYONNE, Société Anonyme - 3 grande rue des Feuillants, 69001 LYON - France


CABINET GERMAIN ET MAUREAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-06

Inscription le 27 octobre 1994 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°177995 - Publication au BOPI 1994-10-27

Inscription le 27 octobre 1994 - Transmission de propriété n°177994 - Publication au BOPI 1994-10-27

Articles textiles, tissus, tricots ou vêtements présentant une certaine élasticité

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.