Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPANTISS
FRANTISSOR SOCIETE FRANCAISE DE TISSAGE DE SOIE ET DE RAYONNE

Numéro de dépôt :
1096552
Date de dépôt :
27/04/1979
Lieu de dépôt :
Tri. Lyon

Présentation de la marque SPANTISS

Déposée le 27 avril 1979 par FRANTISSOR SOCIETE FRANCAISE DE TISSAGE DE SOIE ET DE RAYONNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Lyon), la marque française « SPANTISS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est FRANTISSOR SOCIETE FRANCAISE DE TISSAGE DE SOIE ET DE RAYONNE, domicilié(e) société anonyme, 3, Grande rue des Feuillants, LYON 1er. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GERMAIN & MAUREAU. - France.

La marque SPANTISS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1096552.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

23 24 25

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque SPANTISS est expirée depuis le 27 avril 1989.

FRANTISSOR SOCIETE FRANCAISE DE TISSAGE DE SOIE ET DE RAYONNE a également déposé les autres marques suivantes : NILSEC , FRANTISSOR , SPANTISS , NILSEC , GRIPNIL


FRANTISSOR SOCIETE FRANCAISE DE TISSAGE DE SOIE ET DE RAYONNE - société anonyme, 3, Grande rue des Feuillants, LYON 1er. - France


GERMAIN & MAUREAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-051

Articles textiles, tissus, tricots ou vêtements présentant une certaine élasticité.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.