Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NILSEC
FRANTISSOR SOCIETE FRANCAISE DE TISSAGE DE SOIE ET DE RAYONNE, Société Anonyme, 3, grande rue des Feuillants, 69001 LYON.

Numéro de dépôt :
1203063
Date de dépôt :
22/04/1982
Lieu de dépôt :
LYON
Date d'expiration :
22/04/1992

Présentation de la marque NILSEC

Déposée le 22 avril 1982 par la Société Anonyme (SA) FRANTISSOR SOCIETE FRANCAISE DE TISSAGE DE SOIE ET DE RAYONNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON), la marque française « NILSEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANTISSOR SOCIETE FRANCAISE DE TISSAGE DE SOIE ET DE RAYONNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN ET MAUREAU. - France.

La marque NILSEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1203063.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NILSEC est expirée depuis le 22 avril 1992.

FRANTISSOR SOCIETE FRANCAISE DE TISSAGE DE SOIE ET DE RAYONNE a également déposé les autres marques suivantes : NILSEC , FRANTISSOR , SPANTISS , SPANTISS , GRIPNIL


FRANTISSOR SOCIETE FRANCAISE DE TISSAGE DE SOIE ET DE RAYONNE, Société Anonyme, 3, grande rue des Feuillants, 69001 LYON. - France


CABINET GERMAIN ET MAUREAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-38

Des tissus en tous genres.