REMORQUES DU NORD
Présentation de la marque REMORQUES DU NORD
Déposée le 29 novembre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANSYL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « REMORQUES DU NORD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-51 du 23 décembre 2011.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque REMORQUES DU NORD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3877630.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REMORQUES DU NORD est expirée depuis le 29 novembre 2021.
FRANSYL a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-51
Enregistrement sans modification - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-12