Marque enregistrée - Marque en non vigueur

REMORQUE DU NORD
FRANSYL S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
95559097
Date de dépôt :
16/02/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/02/2005

Présentation de la marque REMORQUE DU NORD

Déposée le 16 février 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANSYL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « REMORQUE DU NORD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-13 du 31 mars 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANSYL domicilié(e) 98 Bd Gambetta, 59200 TOURCOING - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 466 861 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANSYL S.A.R.L. Monsieur GEILER François - France.

La marque REMORQUE DU NORD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95559097.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 37 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REMORQUE DU NORD est expirée depuis le 16 février 2005.

FRANSYL a également déposé les autres marques suivantes : TRAFFIC , REMORQUES DU NORD


FRANSYL S.A.R.L. - 98 Bd Gambetta, 59200 TOURCOING - France - SIREN 324466861


FRANSYL S.A.R.L. Monsieur GEILER François - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-42

Publication - Publication le 31 mars 1995 au BOPI 1995-13

Remorques (véhicules) Pose d'attelages Réparation de remorques Location de remorques

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.