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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FRANSOR
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D.D.S.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

D.D.S.
FRANSOR S.A.

Numéro de dépôt :
1501138
Date de dépôt :
01/12/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/12/1998

Présentation de la marque D.D.S.

Déposée le 1 décembre 1988 par la Société Anonyme (SA) FRANSOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « D.D.S. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANSOR domicilié(e) 72, rue de Rome, 75008 PARIS. - France.

La marque D.D.S. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1501138.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 14

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D.D.S. est expirée depuis le 1 décembre 1998.

FRANSOR a également déposé les autres marques suivantes : X 32 , PROJECT , ASEPTOR , SG , ELASTOR , TALLADIUM , AI ALPHAMET INFORMATIQUE , TICOPLAST , CERAM-PLUS , SEULOR


FRANSOR S.A. - 72, rue de Rome, 75008 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-19

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygièniques matériel pour pansements, produits diététiques pour enfants et malades, emplâtres, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants, préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles. Métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières ou en plaqué (excepté coutellerie, fourchette et cuiller), joaillerie, pierre précieuse, horlogerie, et autres instruments chronométriques.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.