Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CERAM-PLUS
Numéro de dépôt :
1540704
Date de dépôt :
01/12/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/12/1998
Présentation de la marque CERAM-PLUS
Déposée le 1 décembre 1988 par la Société Anonyme (SA) FRANSOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CERAM-PLUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CERAM-PLUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1540704.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CERAM-PLUS est expirée depuis le 1 décembre 1998.
FRANSOR a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-01