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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FRANSOR
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404
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

404
FRANSOR S.A.

Numéro de dépôt :
1501139
Date de dépôt :
01/12/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/12/1998

Présentation de la marque 404

Déposée le 1 décembre 1988 par la Société Anonyme (SA) FRANSOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « 404 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANSOR domicilié(e) 72, rue de Rome, 75008 PARIS. - France.

La marque 404 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1501139.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 14

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 404 est expirée depuis le 1 décembre 1998.

FRANSOR a également déposé les autres marques suivantes : X 32 , PROJECT , ASEPTOR , SG , ELASTOR , TALLADIUM , AI ALPHAMET INFORMATIQUE , TICOPLAST , CERAM-PLUS , SEULOR


FRANSOR S.A. - 72, rue de Rome, 75008 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-19

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;matériel pour pansement;produits diététiques pour enfants et malades;emplâtres, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants;préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles.Métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières ou en plaqué (excepté coutellerie, fourchette et cuiller); joaillerie, pierres précieuses, horlogerie et autres instruments chronométriques.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.