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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANSOR au capital de 100.000 francs
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CERAMINOR
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CERAMINOR
SARL FRANSOR au capital de 100.000 francs

Numéro de dépôt :
1308740
Date de dépôt :
10/05/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/05/2005

Présentation de la marque CERAMINOR

Déposée le 10 mai 1985 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANSOR au capital de 100.000 francs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CERAMINOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANSOR au capital de 100.000 francs domicilié(e) 35 rue de Surène, 75008 PARIS (dossier no 2051546) - France.

La marque CERAMINOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1308740.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 14

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CERAMINOR est expirée depuis le 10 mai 2005.

FRANSOR au capital de 100.000 francs a également déposé les autres marques suivantes : FRANSOR


SARL FRANSOR au capital de 100.000 francs - 35 rue de Surène, 75008 PARIS (dossier no 2051546) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-41

Renouvellement sans limitation le 6 juillet 1995 n°2051546 - Publication au BOPI 1995-07-06

Inscription le 1 décembre 1998 - Transmission totale de propriété n°268387 - Publication au BOPI 1998-12-01

Inscription le 20 juillet 1994 - DECISION DU DIRECTEUR GENERAL STATUANT FAVORABLEMENT SUR UN RECOURS n°187657 - Publication au BOPI 1994-07-20

Inscription le 17 juillet 1995 - RECOURS EN RESTAURATION n°187485 - Publication au BOPI 1995-07-17

Inscription le 10 juillet 1995 - Transmission de propriété n°187403 - Publication au BOPI 1995-07-10

Produits pharmaceutiques, vétérinaires ou hygiéniques;matériel pour pansements;produits diététiques pour enfants et malades;emplâtres;matières pour plomber les dents et empreintes dentaires;désinfectants;préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles.Métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières ou en plaqué (excepté coutellerie, fourchette et cuiller); joaillerie, pierre précieuses, horlogerie et autres instruments chronométriques.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.