Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANSER
/
Mademoiselle Sabine Paris
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Mademoiselle Sabine Paris
FRANSER S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
3327041
Date de dépôt :
01/12/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/12/2014
Mademoiselle Sabine Paris de FRANSER

Présentation de la marque Mademoiselle Sabine Paris

Déposée le 1 décembre 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANSER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Mademoiselle Sabine Paris » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-01 du 7 janvier 2005.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANSER domicilié(e) 68 boulevard de Port Royal,75005 PARIS - 75005 - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 571 018 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANSER domicilié(e) 68 boulevard de PORT ROYAL,75005 PARIS - 75005 - France.

La marque Mademoiselle Sabine Paris a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3327041.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mademoiselle Sabine Paris est expirée depuis le 1 décembre 2014.


FRANSER S.A.R.L. - 68 boulevard de Port Royal,75005 PARIS - 75005 - France - SIREN 349571018


FRANSER - 68 boulevard de PORT ROYAL,75005 PARIS - 75005 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-18

Publication - Publication le 7 janv. 2005 au BOPI 2005-01

– tissus ; couvertures de lit et de table. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours, linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain. – vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures des plages, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements. – dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et œillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles. Articles de mercerie (à exception des fils) barbes, cheveux ou moustaches postiches ; passementerie ; perruques, attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.