Marque enregistrée - Marque en vigueur

FRANSAT
FRANSAT, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
4210176
Date de dépôt :
16/09/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
16/09/2025
FRANSAT de FRANSAT

Présentation de la marque FRANSAT

Déposée le 16 septembre 2015 par la Société Anonyme (SA) FRANSAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « FRANSAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-41 du 9 octobre 2015.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANSAT domicilié(e) 70 rue Balard - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 512 443 201 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROMARK, AVOCATS A LA COUR domicilié(e) 62, AVENUE DES CHAMPS-ELYSEES - 75008 - PARIS - France.

La marque FRANSAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4210176.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANSAT arrivera à expiration en date du 16 septembre 2025.

FRANSAT a également déposé les autres marques suivantes : FRANSAT , FRANSAT


FRANSAT, Société Anonyme - 70 rue Balard - 75015 - PARIS - France - SIREN 512443201


PROMARK, AVOCATS A LA COUR - 62, AVENUE DES CHAMPS-ELYSEES - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-41

Enregistrement sans modification - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2016-01

Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; satellites à usage scientifique ; satellites de télécommunications ; appareils et instruments pour la réception, la transmission et le décodage de signaux de satellite ; émetteurs de télévision ; convertisseurs de canaux pour la télévision ; relais pour stations de radio et de télévision ; antennes, notamment antennes pour réseaux de télécommunications ; appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction, le traitement, le stockage, le cryptage, le décryptage, la transformation, le traitement de sons, d'images ou de données ; décodeurs pour la télévision ; écrans vidéo ; tablettes informatiques tactiles ; appareils d'enseignement audiovisuel ; appareils et instruments audiovisuels, de télécommunication, de télématique ; télécommandes ; magnétoscopes ; caméras ; enceintes audio ; amplificateurs ; lecteurs de Cédérom, de disques magnétiques, de disques vidéo et audio, de disques numériques, de disques acoustiques ; guide électronique de programmes de télévision et de radio ; appareils et instruments de programmation et de sélection de programmes de télévision ; appareils et instruments de télévision interactive ; écrans de télévision ; appareils de saisie de données, de sons et d'images ; enregistreurs à bande magnétique ; machines à calculer ; supports de données magnétiques, optiques et notamment de données constitutives de bases de données ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; mémoires pour ordinateurs ; encodeurs magnétiques ; appareils d'intercommunication ; lecteurs de codes-barres ; lecteurs de disques compacts ; lecteurs optiques ; ordinateurs, notamment serveurs informatiques, terminaux informatiques, télématiques et téléphoniques, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ; modems ; périphériques d'ordinateurs ; postes radiotélégraphiques ; logiciels de télécommunications ; logiciels de transmission de messages audio et vidéo ; logiciels pour la saisie, la transmission, le stockage et l'indexation de données et documents ; logiciels de gestion de bases de données ; logiciels pour la fourniture d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment à un réseau de communication mondiale (de type Internet) ; logiciels de jeux ; connecteurs à un réseau informatique ou téléphonique ; téléphones, téléphones mobiles ; appareils émetteurs et récepteurs informatiques et de communication ; appareils de communications et de télécommunications ; émetteurs de signaux électroniques ; commutateurs téléphoniques ; dispositifs (appareils) d'accès et de contrôle d'accès à des appareils de traitement de l'information ; appareils d'authentification destinés à des réseaux de télécommunication ; appareils d'embrouillage de signaux et de désembrouillage de signaux et de retransmissions ; câbles électriques ou optiques ; centres serveurs de bases de données ; publications électroniques téléchargeables, notamment sous la forme de magazines.

Papiers, cartons, produits de l'imprimerie, articles de bureau (à l'exception des meubles) ; documents sur papier reproduisant les informations analogiques ou numériques transmises par satellite, publications concernant des programmes et des émissions transmises par satellite ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs, sachets, films et feuilles d'emballages en matières plastiques ; affiches ; porte-affiches en papier ou en carton ; albums ; autocollants (articles de papeterie) ; billets (tickets) ; blocs (papeterie) ; calendriers ; cahiers ; carnets ; cartes ; cartes géographiques ; cartonnages ; catalogues ; paquets d'emballage à savoir sacs, sachets en papier ou en matières plastiques et/ou cartons d'emballages ; enseignes en papier ou en carton ; enveloppes (papeterie) ; représentations graphiques ; horaires imprimés ; images imprimées ; imprimés ; journaux, magazines, revues, livres, brochures ; supports pour photographies ; timbres-poste ; prospectus ; publications ; reliures ; répertoires ; revues (périodiques) ; sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; cartes d'abonnement (non magnétiques) ; cartes de crédit (non magnétiques) ; guides imprimés de programmes de télévision et de radio.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; conseils commerciaux destinés aux consommateurs (à savoir informations de consommation) liés au choix d'équipements informatiques et de télécommunication ; publicité par voie spatiale en utilisant un satellite ; diffusion d'annonces publicitaires ; transcription de communications ; publicité télévisée ; diffusion d'informations publicitaires par voie de satellite ; organisation d'opérations promotionnelles et publicitaires en vue de fidéliser la clientèle ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisations d'expositions et de manifestations à buts commerciaux ou de publicité ; abonnement pour appareils de réception de programmes diffusés par satellite ; abonnement pour la réception de programmes diffusés par satellite ; abonnements à un service de radiomessagerie ; abonnements télématiques, abonnements à une base de données, abonnements à un serveur de bases de données ; abonnements à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment de communication mondiale (de type Internet) ; abonnements à des journaux électroniques ; abonnements à un service de télécommunication ; abonnements à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images et notamment sous la forme de publications électroniques ou non, numériques, de produits multimédias ; abonnements à une chaîne de télévision ; abonnements à un service téléphonique ou informatique (Internet) ; services d'analyse statistique en matière de télécommunications, notamment en rapport avec la tarification, la taxation des réseaux de télécommunications et le relevé à distance des compteurs d'unité de télécommunications consommées ; services d'élaboration de fichiers relatifs aux données de programmation d'appareils, de dispositifs et d'installations de télécommunications ; services de saisie et de traitement de données à savoir saisie, recueil, systématisation de données, location de fichiers informatiques ; services de télégestion (contrôle à distance) des paramètres variables des systèmes voix et données des installations de télécommunications ; services de mise à disposition de personnel qualifié pour assurer des missions ponctuelles notamment d'ingénierie, d'installation, de formation dans le domaine des télécommunications ; services de vente au détail et en gros de produits audiovisuels, informatiques et de télécommunications à savoir bandes vidéo, téléviseurs, radio, matériel haute-fidélité (Hi-Fi), décodeurs, téléphones portables, ordinateurs, circuits imprimés, circuits intégrés, disques compacts (audio-vidéo), écrans vidéo, périphériques d'ordinateurs, interfaces (informatique), lecteurs (informatique), logiciels (programmes enregistrés), microprocesseurs, mémoires d'ordinateurs, processeurs (unités centrales de traitement), programmes du système d'exploitation enregistrés (pour ordinateurs), puces (circuits intégrés), antennes ; services de revue de presse ; services de répondeur automatique.

Services d'installation, de maintenance, de réparation de terminaux de télécommunication, d'appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement de données, de sons et d'images, de matériels téléphoniques, de matériels de télécommunication, de radiocommunication, de radiotéléphonie mobile, d'appareils et de postes téléphoniques et radiotéléphoniques, de récepteurs, d'émetteurs téléphoniques et radiotéléphoniques, de télécopieurs ; services d'information en matière d'installation, de maintenance et de réparation de ces appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement de données, de sons et d'images, de ces matériels téléphoniques, de ces matériels de télécommunication, de radiocommunication, de radiotéléphonie mobile, de ces appareils et postes téléphoniques et radiotéléphoniques, de ces récepteurs, de ces émetteurs téléphoniques et radiotéléphoniques, de ces télécopieurs et de ces terminaux de télécommunication ; services d'installation d'appareils et de dispositifs de télécommunications ; services de réparation d'appareils, de dispositifs et d'installations de télécommunications ; services de construction ; services de réparation de satellites sur orbite ou à leur retour sur terre ; services de conseillers en matière d'installation, de maintenance et de réparation d'instruments, appareils et équipements de télécommunication, de transmission et de diffusion.

Télécommunications ; communications par satellite ; communication par réseau de fibres optiques ; communication par terminaux d'ordinateurs, notamment Internet, Extranet et Intranet ; services d'audit dans le domaine des télécommunications ; communications par satellite, télécommunications par satellite d'informations concernant les affaires ; transmission de renseignements et de programmes industriels, commerciaux, publicitaires, éducatifs et récréatifs ; services d'acheminement et de jonction pour télécommunications ; transmission de messages par liaison directe avec un ou plusieurs satellites ; télédiffusion, communication et transmission de données par satellite ; transmission de sons, images, signaux et données par satellite, par câble ou par réseau interactif ; transmission de communications cryptées ; transmission électronique de télécopies et données avec fonction de cryptage et de décryptage ; transmission de données à haut débit pour des opérateurs de réseaux de télécommunication ; services de transmission et réception d'images vidéo via l'Internet par le biais d'un ordinateur ou d'un téléphone mobile ; transmissions par télévision directe ; messagerie électronique ; transmission de messages par liaison directe avec un ou plusieurs satellites ; diffusion de programmes de télévision ; diffusion d'émissions de télévision par abonnement ; diffusion de programmes par satellite, par câble, par réseaux informatiques (notamment par Internet), par réseaux radiophoniques, par réseaux radiotéléphoniques et par voie hertzienne ; diffusion de programmes audio, audiovisuels, cinématographiques, de multimédia, (textes et/ou images (fixes ou animées) et/ou de sons musicaux ou non, de sonneries) à usage interactif ou non ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; émissions télévisées ; information en matière de télécommunications ; télévision par câble ; transmission de télécopies et de télégrammes ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; transmission et diffusion de données, de vidéos, de sons et d'images assistée par ordinateur notamment dans le cadre de réunions par téléphone, d'audioconférences et de visioconférences ; téléconférence ; agences d'information (nouvelles) ; communication par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques, téléphoniques ou visiophoniques, par télévision, par baladeur, par baladeur vidéo, par visiophone, par vidéographie interactive, par vidéophonie ; émissions radiophoniques ; expédition de dépêches ; transmission de dépêches ; services de location et d'échange d'appareils de télécommunication, d'appareils pour la transmission de données, de sons et d'images, d'appareils pour la transmission de messages, à l'exception des ordinateurs, de modems, de télécopieurs, de téléphones, de récepteurs, d'émetteurs téléphoniques et radiotéléphoniques, d'appareils, de dispositifs et d'installations de télécommunications de secours, d'antennes, de paraboles et de dispositifs d'accès (appareils) à des programmes interactifs audiovisuels ; transmission de messages ; diffusion de programmes radiophoniques ; radiodiffusion ; transmission par satellite ; services télégraphiques ; services téléphoniques ; transmission d'information par voie télématique ; services de télécommunication et de radiocommunication, de radiotéléphonie mobile, notamment services de transferts d'appels, de renvois d'appels, d'annuaires du téléphone, de messagerie vocale ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; fourniture d'accès à des données sur des réseaux de communication ; fourniture d'accès à des réseaux de communication électronique ; services de fourniture de connexion à des services de télécommunication, à des services Internet et à des bases de données ; services de communication entre terminaux d'ordinateurs, services d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; services de fourniture d'accès à l'Internet (fournisseurs de services Internet) ; fourniture d'accès à des conférences électroniques et forums de discussion ; fourniture d'accès à des sites Web sur l'Internet contenant de la musique numérique ou toute oeuvre audiovisuelle ; fourniture d'accès à des infrastructures de télécommunications ; fourniture d'accès à des moteurs de recherche sur l'Internet ; fourniture à savoir transmission de publications électroniques en ligne ; service de courrier électronique et de diffusion d'informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ; agence de presse ; réseaux informatiques mondiaux de télécommunications ; services d'informations en matière de télécommunications et de diffusion de programmes de télévision ; services de relevé à distance des compteurs d'unité de télécommunications consommées ; services de téléchargement automatisé des systèmes voix et données des installations de télécommunications ; services de téléchargement des mises à jour de logiciels destinés aux réseaux de télécommunications ; services d'échange d'appareils, de dispositifs et d'installations de télécommunications ; services d'assistance technique téléphonique destinés aux utilisateurs d'appareils, de dispositifs et d'installations de télécommunications ; consultations professionnelles en matière de téléphonie ; consultations en matière de diffusion de programmes vidéo ; consultations en matière de transmission de données via Internet ; consultations en matière de fourniture d'accès à Internet.

Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; divertissements radiophoniques et télévisés sur tout support à savoir téléviseur, ordinateur, baladeur, baladeur vidéo, assistant personnel, téléphone mobile, réseaux informatiques, Internet ; services de loisirs ; services de divertissement par le biais de la télévision, de la radio, du cinéma, de la télévision par câble, de la télévision par satellite et d'Internet ; informations en matière de divertissement ; location de bandes vidéo ; location d'appareils de télévision, location de postes de radio et de télévision ; services de loisirs, montage de programmes radiophoniques et de télévision ; production de films sur bandes vidéo, production de spectacles ; services de formation des utilisateurs et des techniciens spécialisés en matière de matériels de télécommunications ; services de diffusion (publication) de mises à jour de logiciels appliqués aux télécommunications ; production de spectacles, de films, de téléfilms, d'émissions télévisées, de reportages, de débats, de vidéogrammes, d'enregistrements phonographiques ; location de vidéogrammes, de films, d'enregistrements phonographiques, de bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'appareils de projection de cinéma, de décodeurs et de tout appareil et instrument audiovisuel, de postes de radio et de télévision, d'appareils audio et vidéo, de cameras, de baladeurs, baladeurs vidéo, de décors de théâtre ; production de spectacles, de films, de programmes audiovisuels, radiophoniques et multimédia ; studio de cinéma ; organisation de concours, de spectacles, de loteries, de jeux en matière d'éducation ou de divertissement ; montage de programmes audiovisuels, radiophoniques et multimédias, de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, et/ou de sonneries, à usage interactif ou non ; organisation d'expositions, de conférences, de séminaires à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places pour le spectacle ; services de reporters ; reportages photographiques ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; consultations en matière de production de programmes vidéo ; services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau de communication), services de jeux d'argent ; services de casino (jeux) ; édition et publication de textes (autres que textes publicitaires), supports audio, vidéo et multimédias (disques interactifs, disques compacts, disques de stockage) ; publication et prêt de livres et textes (autres que textes publicitaires) ; exploitation de salles de cinéma ; micro-édition ; publication de produits imprimés ; publication électronique de livres, de magazines et de périodiques en ligne.

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; développement de systèmes de transmission de données ; conception et développement d'appareils de transmission de données sans fil ; recherche et développement pour des tiers de systèmes électroniques, informatiques et audiovisuels, d'embrouillage et de contrôle d'accès dans le domaine de la télévision, de l'informatique, des télécommunications, de l'audiovisuel ; services d'authentification (recherche d'origine) de messages électroniques ; élaboration (conception), développement et maintenance de logiciels et de matériel informatique pour l'amplification et la transmission de signaux ; location d'ordinateurs et d'encodeurs ; études de projets techniques ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; génie (travaux d'ingénieurs) ; services d'informations météorologiques ; travaux d'ingénieurs (expertises) ; services d'études, de conseils techniques, d'expertises, d'établissement de projets et de plans dans le domaine des télécommunications et des réseaux informatiques ou de transmission de données (travaux d'ingénieurs) ; services d'ingénierie dans le domaine de la technologie des communications ; location de logiciels informatiques ; location de temps d'accès à un ordinateur pour la manipulation de données ; maintenance de logiciels d'ordinateurs ; analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateurs ; consultations professionnelles en matière de nouvelles technologies de l'information et de création de programmes vidéo ; consultations professionnelles (liées aux télécommunications), sans rapport avec la conduite des affaires ; consultations professionnelles en matière de réseaux informatiques et de communication, d'ordinateurs, d'images virtuelles et interactives, de sécurité informatique ; élaboration (conception) de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; maintenance et mise à jour de logiciels pour des systèmes de communication ; recherches techniques ; recherches scientifiques et industrielles liées aux nouvelles technologies de l'information, des réseaux informatiques et de communication, de la communication et aux images virtuelles et interactives ; services de créations d'images virtuelles et interactives (conception) ; conception (élaboration) de systèmes de cryptage, décryptage, de contrôle d'accès à des programmes télévisés, radiodiffusés, notamment nomades et de tout système de transmission d'information ; conception (élaboration) de programmes et d'appareils interactifs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers liés aux nouvelles technologies de l'information, des réseaux informatiques et de communication, de la communication et aux images virtuelles et interactives ; recherches techniques liées aux nouvelles technologies de l'information, des réseaux informatiques et de communication, de la communication et aux images virtuelles et interactives ; conseils et expertises dans le domaine des télécommunications et des réseaux informatiques ou de transmission de données ; assistances techniques pour l'amélioration des conditions de mise en oeuvre des appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement de données, de sons et d'images, des terminaux de télécommunications, des serveurs de bases de données, des centres fournisseurs d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, le suivi et l'efficacité de ces appareils et instruments ; services d'installation, de maintenance, de mise à jour et de réparation de bases de données, de serveurs de bases de données, de centre fournisseur d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données ; services d'information en matière d'installation, de maintenance et de réparation de bases de données, de serveurs de bases de données, de centre fournisseur d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données ; services de location de temps d'accès aux mises à jour de logiciels destinés aux réseaux de télécommunications ; services de tests d'appareils, de dispositifs et d'installations de télécommunications ; services de téléchargement de jeux vidéo, de données numérisées ; services de téléchargement en ligne de films et autres programmes audio et audiovisuels ; informations en matière d'informatique appliquée aux télécommunications ; services d'études, de conseils techniques, d'établissement de projets et de plans dans le domaine des télécommunications ; services d'établissement de normes (standardisation) techniques, services de normalisation à savoir élaboration (conception) de normes techniques de produits manufacturés et de services de télécommunication ; services de télédiagnostic des incidents de fonctionnement d'appareils, de dispositifs et d'installations de télécommunications ; services techniques relatifs au lancement de satellites, à leur récupération et à leur réparation sur orbite ou à leur retour sur terre ; analyses de signaux de télécommunication ; conception technique d'équipements et appareils de télécommunication ; services de créations d'images virtuelles et interactives ; services de télésauvegarde automatisée des systèmes voix et données des installations de télécommunications ; mise à disposition de moteurs de recherche permettant d'obtenir des données par le biais de réseaux de communication ; services d'exploitation de moteur de recherche sur l'Internet ; mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non), de sonnerie, à usage interactif ou non.