Déposée le 31 décembre 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANSASIA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-06 du 6 février 2004.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANSASIA domicilié(e) 36 RUE DES FILLETTES - 93300 - AUBERVILLIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 131 013 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FRANSASIA domicilié(e) 36 RUE DES FILLETTES - 93300 - AUBERVILLIERS - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3265672.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 31 décembre 2023.
FRANSASIA a également déposé les autres marques suivantes : FRANSASIA , BAZARAMA
FRANSASIA, SARL - 36 RUE DES FILLETTES - 93300 - AUBERVILLIERS - France - SIREN 420131013
FRANSASIA - 36 RUE DES FILLETTES - 93300 - AUBERVILLIERS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-23
Publication - Publication le 6 févr. 2004 au BOPI 2004-06
Renouvellement sans limitation le 8 novembre 2013 n°2543818 - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2013-11-08
– joaillerie. Bijouterie, porte clefs de fantaisie. Ustensiles de cuisines ou de ménage en métaux précieux.Vaisselle. – tuyaux flexibles non métalliques.Matières d'emballage en caoutchou. Gants. Rubans. Tissus ou vernis isolants. – ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine. Matériaux pour la brosserie ustensiles ou nécessaires de toilette. – jeu, jouets, décoration pour arbres de noël. – tissus. Couvertures de lit et de table, linge de maison. – vêtements. Chaussures. Chapellerie.Chemises.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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