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Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) FRANSAL
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LE *K* MENSEC
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

LE *K* MENSEC
FRANSAL, EURL

Numéro de dépôt :
3981707
Date de dépôt :
11/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
LE *K* MENSEC de FRANSAL

Présentation de la marque LE *K* MENSEC

Déposée par voie électronique le 11 février 2013 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) FRANSAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE *K* MENSEC »

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) FRANSAL domicilié(e) ZI DE MERON, RUE DE POITIERS - 49260 - MONTREUIL BELLAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 013 819 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANSAL, M. ROGER BODET domicilié(e) ZI DE MERON, RUE DE POITIERS - 49260 - MONTREUIL BELLAY - France.

C'est une marque en couleurs, tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 11 ans, la marque LE *K* MENSEC est expirée depuis le 11 février 2023.

FRANSAL a également déposé les autres marques suivantes : K'MENSEC , LE PETIT LANDREEN , L'Angevin , GRIGNOT'BOX


FRANSAL, EURL - ZI DE MERON, RUE DE POITIERS - 49260 - MONTREUIL BELLAY - France - SIREN 343013819


FRANSAL, M. ROGER BODET - ZI DE MERON, RUE DE POITIERS - 49260 - MONTREUIL BELLAY - France


Publication - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10

Enregistrement sans modification - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-23

Inscription le 7 août 2013 - Renonciation totale n°606221 - Publication le 6 sept. 2013 au BOPI 2013-08-07

Salaisons.