Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'Angevin
FRANSAL, SARL

Numéro de dépôt :
3806178
Date de dépôt :
11/02/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/02/2021
L\'Angevin de FRANSAL

Présentation de la marque L'Angevin

Déposée le 11 février 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANSAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'Angevin » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-10 du 11 mars 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANSAL domicilié(e) 0 RUE DE POITIERS ZI MERON - 49260 - MONTREUIL BELLAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 013 819 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANSAL domicilié(e) 0 RUE DE POITIERS - 49260 - MONTREUIL BELLAY - France.

La marque L'Angevin a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3806178.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'Angevin est expirée depuis le 11 février 2021.

FRANSAL a également déposé les autres marques suivantes : K'MENSEC , LE PETIT LANDREEN , LE *K* MENSEC , GRIGNOT'BOX


FRANSAL, SARL - 0 RUE DE POITIERS ZI MERON - 49260 - MONTREUIL BELLAY - France - SIREN 343013819


FRANSAL - 0 RUE DE POITIERS - 49260 - MONTREUIL BELLAY - France


Publication - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-10

Enregistrement avec modification - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-36

Charcuterie ; salaisons.