Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOLLIBAG PARIS
FRANSAC SARL

Numéro de dépôt :
3190590
Date de dépôt :
24/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/10/2012
DOLLIBAG PARIS de FRANSAC

Présentation de la marque DOLLIBAG PARIS

Déposée le 24 octobre 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANSAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOLLIBAG PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-48 du 29 novembre 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANSAC domicilié(e) 5 RUE CHAPON,75003 PARIS - 75003 - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 983 260 000 11 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANSAC domicilié(e) 5 RUE CHAPON,75003 PARIS - 75003 - France.

La marque DOLLIBAG PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3190590.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 18 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOLLIBAG PARIS est expirée depuis le 24 octobre 2012.

FRANSAC a également déposé les autres marques suivantes : FRANSAC , CS COCCO SACCO PARIS


FRANSAC SARL - 5 RUE CHAPON,75003 PARIS - 75003 - France - SIREN 38298326000011


FRANSAC - 5 RUE CHAPON,75003 PARIS - 75003 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-14

Publication - Publication le 29 nov. 2002 au BOPI 2002-48

Sacs d'écoliers, sacs à dos, sacs à roulettes, sacs à provisions, sacs de plage, sacs à main, sacs de voyage, sacs [enveloppes, pochettes] pour l'emballages [en cuir], porte monnaie (non en métaux précieux) , porte carte (portefeuille) , porte feuilles Tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie Porte chéquier

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).