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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANSAC
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CS COCCO SACCO PARIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CS COCCO SACCO PARIS
S.A.R.L. FRANSAC

Numéro de dépôt :
96605490
Date de dépôt :
12/01/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/01/2006

Présentation de la marque CS COCCO SACCO PARIS

Déposée le 12 janvier 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANSAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CS COCCO SACCO PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-07 du 16 février 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANSAC domicilié(e) 5, RUE CHAPON, 75003 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 983 260 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANSAC - France.

La marque CS COCCO SACCO PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96605490.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CS COCCO SACCO PARIS est expirée depuis le 12 janvier 2006.

FRANSAC a également déposé les autres marques suivantes : FRANSAC , DOLLIBAG PARIS


S.A.R.L. FRANSAC - 5, RUE CHAPON, 75003 PARIS - France - SIREN 382983260


FRANSAC - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-25

Publication - Publication le 16 févr. 1996 au BOPI 1996-07

Articles de maroquinerie en cuir ou imitationS du cuir (à l'exception des étuis adpatés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures). Sac à main, de voyage, d'écoliers