Déposée le 28 juin 2007 par la société FRANS SA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « KRIS VAN ASSCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2007-31 du 3 août 2007.
Le déposant est la société FRANS SA domicilié(e) 40 boulevard Joseph II - 1840 - LUXEMBOURG - Luxembourg.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE (SCHMIT CHRETIEN), M. Mortreux Guillaume domicilié(e) 29 rue de Lisbonne - 75008 - PARIS - France.
La marque KRIS VAN ASSCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3509884.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque KRIS VAN ASSCHE arrivera à expiration en date du 28 juin 2027.
FRANS SA, société du Luxembourg - 40 boulevard Joseph II - 1840 - LUXEMBOURG - Luxembourg
IPSIDE (SCHMIT CHRETIEN), M. Mortreux Guillaume - 29 rue de Lisbonne - 75008 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-48
Publication - Publication le 3 août 2007 au BOPI 2007-31
Inscription le 29 octobre 2009 - Transmission totale de propriété n°508959 - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-10-29
Renouvellement sans limitation le 29 juin 2017 n°2653283 - Publication le 17 nov. 2017 au BOPI 2017-06-29
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande de courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; lunettes de soleil, lunettes de sport, lunettes optiques, montures de lunettes, chaînes et cordons pour lunettes, étuis à lunettes, verres de lunettes, verres optiques, verres de contact, étuis pour verres de contact, lentilles de contact, jumelles optiques ; panneaux publicitaires et enseignes lumineux pour boutiques ; téléphones, téléphones portables et leurs accessoires, étuis et pochettes pour téléphones et téléphones portables.
Métaux précieux et leurs alliages ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; montres, montres-bracelets, horloges, horloges électriques, pendules, réveilles matin, boîtes d'horloges, boîtiers de montres, bracelets de montres, chaînes de montres, verres de montres, chronomètres à arrêt, aiguilles (horlogerie), balanciers (horlogerie), cadrans (horlogerie), étuis et écrins pour l'horlogerie ; insignes, boîtes, épingles de parure, épingles de cravates, boucles, ornements de chapeaux, porte-clefs, poudriers, bourses, bracelets, broches, chaînes, colliers (bijouterie), tous en métaux précieux, en imitations ou en plaqué.
Services juridiques, gérance de droits d'auteur, concession de licences de propriété intellectuelle, enregistrement de noms de domaine (services juridique), location de vêtements, de tenues de soirée, d'habits.
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