Déposée par voie électronique le 4 novembre 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANS PATEER BV
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « BUMPY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-48 du 28 novembre 2014.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANS PATEER BV domicilié(e) 62 WILHELMINASTRAAT, SINT JANSTEEN/4564 - Pays-Bas.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JURIDIX, M. PIERRE BRELUZEAU domicilié(e) ESPACE PERFORMANCE ALPHASIS - 35769 - SAINT GREGOIRE CEDEX - France.
La marque BUMPY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4131365.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BUMPY est expirée depuis le 4 novembre 2024.
FRANS PATEER BV, SARL DROIT NEERLANDAIS - 62 WILHELMINASTRAAT, SINT JANSTEEN/4564 - Pays-Bas
JURIDIX, M. PIERRE BRELUZEAU - ESPACE PERFORMANCE ALPHASIS - 35769 - SAINT GREGOIRE CEDEX - France
Publication - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-48
Enregistrement sans modification - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2015-09
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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