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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FRANS BONHOMMEZone industrielle numéro un
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FRANSTEX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANSTEX
"FRANS BONHOMME" (société anonyme) Zone industrielle numéro un, rue Denis Papin JOUE-LES-TOURS (Indre-et-Loire).

Numéro de dépôt :
1278407
Date de dépôt :
09/07/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/07/1994

Présentation de la marque FRANSTEX

Déposée le 9 juillet 1984 par la Société Anonyme (SA) FRANS BONHOMMEZone industrielle numéro un auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRANSTEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANS BONHOMMEZone industrielle numéro un - France.

La marque FRANSTEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1278407.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19 20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANSTEX est expirée depuis le 9 juillet 1994.


"FRANS BONHOMME" (société anonyme) Zone industrielle numéro un, rue Denis Papin JOUE-LES-TOURS (Indre-et-Loire). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-53

Matière plastique sous toutes formes et notamment : joncs, monofils, plaques, tubes, tuyaux, raccords, accessoires et dérivés.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).