Déposée le 21 octobre 1975 par Frans Bonhomme
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « POLY DRAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est Frans Bonhomme domicilié(e) (soc. an.), 1, rue Denis-Papin, Joué-les-Tours (Indre-et-Loire). - France.
La marque POLY DRAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 936900.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Frans Bonhomme - (soc. an.), 1, rue Denis-Papin, Joué-les-Tours (Indre-et-Loire). - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-485
Matière plastique sous toutes formes et notamment: joncs, monofils, plaques, tuyaux, tubes, raccords, accessoires et dérivés.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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