Marque enregistrée - Marque en vigueur

FRANS BONHOMME
FRANS BONHOMME

Numéro de dépôt :
4564730
Date de dépôt :
03/07/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/07/2029
FRANS BONHOMME de FRANS BONHOMME

Présentation de la marque FRANS BONHOMME

Déposée par voie électronique le 3 juillet 2019 par FRANS BONHOMME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FRANS BONHOMME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-30 du 26 juillet 2019.

Le déposant est FRANS BONHOMME domicilié(e) 1 rue Denis Papin - 37300 - JOUE-LES-TOURS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRM AVOCATS, Madame Claire CAMBERNON domicilié(e) 35 rue Winston Churchill - 59160 - LOMME - France.

La marque FRANS BONHOMME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4564730.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANS BONHOMME arrivera à expiration en date du 3 juillet 2029.

FRANS BONHOMME a également déposé les autres marques suivantes : TOURNESOL , POLY-DRAIN , FRANS BONHOMME , FB PROS puls , POLY V , MIMOSA , FB PROS PULS


FRANS BONHOMME - 1 rue Denis Papin - 37300 - JOUE-LES-TOURS - France


BRM AVOCATS, Madame Claire CAMBERNON - 35 rue Winston Churchill - 59160 - LOMME - France


Publication - Publication le 26 juil. 2019 au BOPI 2019-30

Enregistrement avec modification - Publication le 27 déc. 2019 au BOPI 2019-52

Inscription le 14 février 2020 - Rectification d'une erreur matérielle n°780285 - Publication le 20 mars 2020 au BOPI 2020-02-14

Produits chimiques destinés à l'industrie et aux sciences ; résines artificielles à l'état brut ; matières plastiques à l'état brut ; préparations pour la trempe des métaux ; préparations pour la soudure des métaux ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; résines artificielles et synthétiques à l'état brut ;

Matières plastiques à l'état brut (sous forme de poudres, de liquides ou de pâtes) ; revêtements de protection sous forme de peintures, d'enduits [peintures] pour murs, sols et plafonds ;

Produits de dégraissage autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication ; préparations de nettoyage corporel ; lingettes contenant des préparations de nettoyage ; mousses nettoyantes ; gels nettoyants ;

Métaux communs et leurs alliages ; métaux bruts et mi-ouvrés et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; tubes métalliques ; caniveaux métalliques ; gouttières métalliques ; conduits métalliques pour installations de ventilation et de climatisation ; grilles de ventilation métalliques ; conduits métalliques de chauffage central ; boîtes aux lettres métalliques ; toitures métalliques ; conduites d'eau métalliques et leurs raccords, goulottes et siphons métalliques pour la distribution de l'eau et l'évacuation des eaux usées et des eaux de pluie ; grilles métalliques pour l'évacuation des eaux usées et des eaux de pluie ; cuves métalliques ;

Machines-outils ; manipulateurs industriels (machines) ; pompes (machines) ; pompes pour installations de chauffage ; pompes pour installations de distribution d'eau ; installations sanitaires et piscines ; pompes de relevage des eaux usées ; scies (machines) ; robots (machines) ; foreuses ; élévateurs ; machines de drainage ; machine pour les travaux de terrassement ; machines pour la transformation de matières plastiques ; accessoires aidant à l'application de peintures de marquage, à savoir : canne (machine), poignée pistolet (machine), chariot traceur (machine) ; outils tenus à la main actionnés autrement que manuellement ;

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; outils et instruments à main pour le traitement des matériaux, pour la construction, la réparation et l’entretien ;

Casques de protection ; masques de protection ; lunettes de protection ; vêtements de protection contre les accidents et les blessures ; chaussures de protection ; gants de protection contre les accidents et les blessures ;

Appareils, installations et dispositifs d'éclairage ; appareils, installations et dispositifs de chauffage ; appareils, installations et dispositifs de production de vapeur ; radiateurs ; chaudières de chauffage ; appareils, installations et dispositifs de ventilation (climatisation) ; appareils, installations et dispositifs de distribution de l'eau et d’évacuation des eaux usées et des eaux de pluie ; équipements d’alimentation en eau ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; appareils et machines pour le traitement de l’eau ; appareils, installations et dispositifs de climatisation ; appareils et machines pour la purification de l'air ; stérilisateurs ; appareils et machines pour le traitement de l’air ; installations sanitaires ; robinets, éviers, lavabos, bidets, baignoires, douches, cuvettes de toilettes, chasses d'eau et réservoirs de chasse d'eau ; robinets pour tuyaux et canalisations ; vannes (robinets) ; appareils pour l'équipement des pompes et des réservoirs d'eau ; réseaux d'irrigation et de protection incendie ; bouches à eau, à savoir installations pour l'approvisionnement en eau contre les incendies ; bornes d’incendie ;

Caoutchouc ; gutta-percha ; gomme brute ou mi-ouvrée ; amiante ; mica ; matières à calfeutrer ; matières à étouper ; matériaux d’isolation ; bouchons en caoutchouc ; tuyaux flexibles non métalliques ; raccords non métalliques pour tuyaux ; rubans isolants ; résines artificielles (produits semi-finis) ; résines synthétiques (produits semi-finis) ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; ciment, chaux, mortier, plâtre et gravier ; produits pour la construction des routes, à savoir bitume, asphalte, goudron ; asphalte, poix et bitume ; monuments non métalliques ; béton ; ciment ; cheminées ; caniveaux non métalliques ; gouttières non métalliques ; conduits non métalliques pour installations de ventilation et de climatisation ; non-tissé fait en fibres synthétiques destiné à l'industrie du bâtiment ; toitures non-métalliques ;

Tubes, tuyaux, raccords non métalliques et, notamment, en matières plastiques ; feuilles, plaques et baguettes en matières plastiques ; vannes en matières plastiques autres que pièces de machines ; clapets de tuyaux de drainage ou de conduites d’eau en matières plastiques ;

Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente en gros et au détail dans les domaines du bâtiment, de la construction, des travaux publics, de l’outillage, de l’assainissement, du chauffage ; services de vente au détail en ligne des produits dans le domaine du bâtiment, de la construction, des travaux publics, de l'outillage, de l'assainissement, du chauffage ; services de vente en gros en ligne des produits dans le domaine du bâtiment, de la construction, des travaux publics, de l'outillage, de l'assainissement, du chauffage ; services de vente par correspondance, par Internet ou par tous moyens électroniques de commande à distance des produits dans les domaines du bâtiment, de la construction, des travaux publics, de l’outillage, de l’assainissement, du chauffage ; regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport) de produits dans les domaines du bâtiment, de la construction, des travaux publics, de l’outillage, de l’assainissement, du chauffage, permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; services d’étanchéité (construction) ; location de machines de chantier ; location de grues (machines de chantier) ; location d’élévateurs ; location d’outils ; location de machines-outils ; location de matériels de construction ; services de pré-montage de pièces et de tuyauteries ;

Transport ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; emballage et entreposage de marchandises ; empaquetage de marchandises ; dépôt de marchandises ; emmagasinage ; stockage ; distribution (livraison) de produits ; livraison de marchandises commandées par correspondance ; services de chargement de marchandises ; aide au chargement de marchandises ;

Traitement de matériaux, à savoir de matières plastiques, de métaux, de résine ; informations en matière de traitement de matériaux ; sciage ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; galvanisation ; étamage ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; fabrication sur mesure de produits à la demande et selon le cahier des charges de tiers, à savoir pièces en matières plastiques ou en métal utilisées dans les domaines du bâtiment, de la construction, des travaux publics, de l’assainissement, du chauffage ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d’ingénieurs) ; recherches scientifiques ; ingénierie ; recherches techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d’études de projets techniques ; bureaux d'étude et établissement de plans dans le domaine de la construction ; conception et planification de travaux de construction.