Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FRANS BONHOMME
FRANS BONHOMME, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1706154
Date de dépôt :
18/11/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/11/2021
FRANS BONHOMME de FRANS BONHOMME

Présentation de la marque FRANS BONHOMME

Déposée le 18 novembre 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANS BONHOMME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRANS BONHOMME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANS BONHOMME domicilié(e) Z.I. No 1, 3 Rue Denis Papin - 37300 - JOUE-LES-TOURS - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 706 397 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158, Rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.

La marque FRANS BONHOMME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1706154.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FRANS BONHOMME est expirée depuis le 18 novembre 2021.

FRANS BONHOMME a également déposé les autres marques suivantes : FRACEL , POLY-HPM , TOURNESOL , POLY-DRAIN , POLY DRAIN , FLEXENE , AZULIT , FB PROS puls , FLEXENE , TORSIFLEX


FRANS BONHOMME, société par actions simplifiée - Z.I. No 1, 3 Rue Denis Papin - 37300 - JOUE-LES-TOURS - France - SIREN 383706397


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158, Rue de l'Université - 75007 - PARIS - France


Inscription le 2 octobre 1995 - CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°190048 - Publication au BOPI 1995-10-02

Renouvellement sans limitation le 24 juillet 2001 n°2203410 - Publication au BOPI 2001-07-24

Inscription le 2 octobre 1995 - CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°190049 - Publication au BOPI 1995-10-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-16

Inscription le 1 septembre 2011 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°559891 - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-09-01

Inscription le 1 septembre 2011 - Transmission totale de propriété n°559890 - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-09-01

Renouvellement sans limitation le 1 septembre 2011 n°2479083 - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-09-01

Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, la photographie, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture;substances adhésives destinées à l'industrie.Résines artificielles et synthétiques, matières plastiques à l'état brut (sous forme de poudres, de liquides ou de pâtes).Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages, produits en ces métaux et notamment des tubes et tuyaux métalliques et leurs raccords.Gutta-percha, gomme élastique, balata et succédanés, objets fabriqués en ces matières non compris dans d'autres classes;matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler;amiante, mica et leurs produits;feuilles, plaques et baguettes en matières plastiques, tubes, tuyaux, raccords non métalliques et notamment en matières plastiques.Matériaux de construction, pierres naturelles et artificielles, ciment, chaux, mortier, plâtre et gravier;tuyaux en grès ou en ciment;produits pour la construction des routes;asphalte, poix et bitume;maisons transportables;monuments en pierre;cheminées.Construction, réparation, entretien.Transport et entrepôt. Traitement de matériaux

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.