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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FRANS BONHOMME
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FRACEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRACEL
"FRANS BONHOMME" (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1639626
Date de dépôt :
18/01/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/01/2001

Présentation de la marque FRACEL

Déposée le 18 janvier 1991 par la Société Anonyme (SA) FRANS BONHOMME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRACEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANS BONHOMME domicilié(e) Zone Industrielle numéro un, rue Denis Papin, 37300 JOUE-LES-TOURS - France.

La marque FRACEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1639626.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRACEL est expirée depuis le 18 janvier 2001.

FRANS BONHOMME a également déposé les autres marques suivantes : POLY-HPM , TOURNESOL , POLY-DRAIN , POLY DRAIN , FLEXENE , FRANS BONHOMME , AZULIT , FB PROS puls , FLEXENE , TORSIFLEX


"FRANS BONHOMME" (société anonyme) - Zone Industrielle numéro un, rue Denis Papin, 37300 JOUE-LES-TOURS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-26

Inscription le 2 octobre 1995 - CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°190049 - Publication au BOPI 1995-10-02

Inscription le 2 octobre 1995 - CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°190048 - Publication au BOPI 1995-10-02

Matière plastique sous toutes formes et notamment joncs, monofils, plaques, tubes, tuyaux, raccords, accessoires et dérivés

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.