Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'APIS CLAIRE
FRANRELAX (SA)

Numéro de dépôt :
1746629
Date de dépôt :
04/02/1987
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
04/02/1997
L\'APIS CLAIRE de FRANRELAX

Présentation de la marque L'APIS CLAIRE

Déposée le 4 février 1987 par la Société Anonyme (SA) FRANRELAX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « L'APIS CLAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANRELAX domicilié(e) Château de la Balme, 31450 BELBERAUD - France.

La marque L'APIS CLAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1746629.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'APIS CLAIRE est expirée depuis le 4 février 1997.

FRANRELAX a également déposé les autres marques suivantes : MIEL DIETETIQUE & SPORT L'ENERGIE NATURELLE


FRANRELAX (SA) - Château de la Balme, 31450 BELBERAUD - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1996-07

Miel, pollen

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.