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Marques déposées par FRANQUINOTTETODO
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CHATEAU PAULY-LA MARTINETTE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHATEAU PAULY-LA MARTINETTE
SCEA FRANQUINOTTE, SCEA

Numéro de dépôt :
3547592
Date de dépôt :
07/01/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
07/01/2028
CHATEAU PAULY-LA MARTINETTE de FRANQUINOTTE

Présentation de la marque CHATEAU PAULY-LA MARTINETTE

Déposée le 7 janvier 2008 par FRANQUINOTTETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « CHATEAU PAULY-LA MARTINETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-07 du 15 février 2008.

Le déposant est FRANQUINOTTETODO domicilié(e) 1 FRANQUINOTTE - 33420 - GREZILLAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 303 176 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCEA FRANQUINOTTE, Mme NOËL Marie-Jeanne domicilié(e) 1 FRANQUINOTTE - 33420 - GREZILLAC - France.

La marque CHATEAU PAULY-LA MARTINETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3547592.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU PAULY-LA MARTINETTE arrivera à expiration en date du 7 janvier 2028.

FRANQUINOTTE a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU FRANQUINOTTE


SCEA FRANQUINOTTE, SCEA - 1 FRANQUINOTTE - 33420 - GREZILLAC - France - SIREN 329303176


SCEA FRANQUINOTTE, Mme NOËL Marie-Jeanne - 1 FRANQUINOTTE - 33420 - GREZILLAC - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-24

Publication - Publication le 15 févr. 2008 au BOPI 2008-07

Renouvellement sans limitation le 22 décembre 2017 n°2667417 - Publication le 20 juil. 2018 au BOPI 2017-12-22

Vins d'Appellations d'Origine Contrôlée.