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Marques déposées par FRANQUINOTTETODO
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CHATEAU FRANQUINOTTE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHATEAU FRANQUINOTTE
SCEA FRANQUINOTTE, SCEA

Numéro de dépôt :
99778462
Date de dépôt :
24/02/1999
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/02/2029

Présentation de la marque CHATEAU FRANQUINOTTE

Déposée le 24 février 1999 par FRANQUINOTTETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU FRANQUINOTTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-15 du 9 avril 1999.

Le déposant est FRANQUINOTTETODO domicilié(e) 1 FRANQUINOTTE - 33420 - GREZILLAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 303 176 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCEA FRANQUINOTTE, M. NOËL Marie-Jeanne domicilié(e) 1 FRANQUINOTTE - 33420 - GREZILLAC - France.

La marque CHATEAU FRANQUINOTTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99778462.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU FRANQUINOTTE arrivera à expiration en date du 24 février 2029.

FRANQUINOTTE a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU PAULY-LA MARTINETTE


SCEA FRANQUINOTTE, SCEA - 1 FRANQUINOTTE - 33420 - GREZILLAC - France - SIREN 329303176


SCEA FRANQUINOTTE, M. NOËL Marie-Jeanne - 1 FRANQUINOTTE - 33420 - GREZILLAC - France


Renouvellement sans limitation le 18 février 2009 n°2398826 - Publication au BOPI 2009-02-18

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-33

Publication - Publication le 9 avr. 1999 au BOPI 1999-15

Renouvellement sans limitation le 7 janvier 2019 n°2702135 - Publication le 12 avr. 2019 au BOPI 2019-01-07

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénomée Château Franquinotte.