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Marques déposées par monsieur FRANQUET Yann
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VITACONTROL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VITACONTROL
Monsieur FRANQUET Yann

Numéro de dépôt :
3343612
Date de dépôt :
28/02/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
28/02/2015
VITACONTROL de FRANQUET Yann

Présentation de la marque VITACONTROL

Déposée le 28 février 2005 par monsieur FRANQUET Yann auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « VITACONTROL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-14 du 8 avril 2005.

Le déposant est monsieur FRANQUET Yann domicilié(e) 17, rue Gambetta,81600 GAILLAC - 81600 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DELHAYE domicilié(e) B.P. 30, 14 RUE DU CENTRE,81370 SAINT SULPICE - 81370 - France.

La marque VITACONTROL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3343612.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VITACONTROL est expirée depuis le 28 février 2015.

FRANQUET Yann a également déposé les autres marques suivantes : Granite gris du Tarn Tarn gris , Granit gris du Sidobre. Gris du Sidobre. , CALORIESTOP , BASTAGRIP , VIVATENSYL , MIXYL , PROZYL , cousinade , INHIRUB , STERI-PAX


Monsieur FRANQUET Yann - 17, rue Gambetta,81600 GAILLAC - 81600 - France


CABINET DELHAYE - B.P. 30, 14 RUE DU CENTRE,81370 SAINT SULPICE - 81370 - France


Inscription le 13 décembre 2005 - Rejet partiel n°424117 - Publication au BOPI 2005-12-13

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-01

Publication - Publication le 8 avr. 2005 au BOPI 2005-14

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques. Substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements (à l'exception des instruments) désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les savons), produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides.