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Marques déposées par monsieur FRANQUET Yann
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PROZYL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROZYL
Monsieur FRANQUET Yann

Numéro de dépôt :
3343662
Date de dépôt :
28/02/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
28/02/2015
PROZYL de FRANQUET Yann

Présentation de la marque PROZYL

Déposée le 28 février 2005 par monsieur FRANQUET Yann auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « PROZYL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-14 du 8 avril 2005.

Le déposant est monsieur FRANQUET Yann domicilié(e) 17, rue Gambetta,81600 GAILLAC - 81600 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DELHAYE domicilié(e) B.P. 30, 14 RUE DU CENTRE,81370 SAINT SULPICE - 81370 - France.

La marque PROZYL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3343662.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROZYL est expirée depuis le 28 février 2015.

FRANQUET Yann a également déposé les autres marques suivantes : Granite gris du Tarn Tarn gris , Granit gris du Sidobre. Gris du Sidobre. , VITACONTROL , CALORIESTOP , BASTAGRIP , VIVATENSYL , MIXYL , cousinade , INHIRUB , STERI-PAX


Monsieur FRANQUET Yann - 17, rue Gambetta,81600 GAILLAC - 81600 - France


CABINET DELHAYE - B.P. 30, 14 RUE DU CENTRE,81370 SAINT SULPICE - 81370 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-01

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-02

Inscription le 13 décembre 2005 - Rejet partiel n°424118 - Publication au BOPI 2005-12-13

Inscription le 6 mars 2006 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°429446 - Publication au BOPI 2006-03-06

Inscription le 6 mars 2006 - Rejet partiel n°429445 - Publication au BOPI 2006-03-06

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-14

Publication - Publication le 8 avr. 2005 au BOPI 2005-14

Aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements (à l'exception des instruments) ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires. Produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides.