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Marques déposées par monsieur FRANQUET Yann
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MORPHÉE-ACT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MORPHÉE-ACT
Monsieur FRANQUET Yann

Numéro de dépôt :
3343656
Date de dépôt :
28/02/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
28/02/2015
MORPHÉE-ACT de FRANQUET Yann

Présentation de la marque MORPHÉE-ACT

Déposée le 28 février 2005 par monsieur FRANQUET Yann auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « MORPHÉE-ACT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-14 du 8 avril 2005.

Le déposant est monsieur FRANQUET Yann domicilié(e) 17, rue Gambetta,81600 GAILLAC - 81600 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DELHAYE domicilié(e) B.P. 30, 14 RUE DU CENTRE,81370 SAINT SULPICE - 81370 - France.

La marque MORPHÉE-ACT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3343656.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MORPHÉE-ACT est expirée depuis le 28 février 2015.

FRANQUET Yann a également déposé les autres marques suivantes : Granite gris du Tarn Tarn gris , Granit gris du Sidobre. Gris du Sidobre. , VITACONTROL , CALORIESTOP , BASTAGRIP , VIVATENSYL , MIXYL , PROZYL , cousinade , INHIRUB


Monsieur FRANQUET Yann - 17, rue Gambetta,81600 GAILLAC - 81600 - France


CABINET DELHAYE - B.P. 30, 14 RUE DU CENTRE,81370 SAINT SULPICE - 81370 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-34

Publication - Publication le 8 avr. 2005 au BOPI 2005-14

Produits pharmaceutiques, vétérinaires. Substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements (à l'exception des instruments) ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les savons), produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides. Produits hygiéniques pour la médecine.