Déposée le 23 décembre 2004 par monsieur FRANQUET Yann
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE),
la marque française « LOGOMARQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-04 du 28 janvier 2005.
Le déposant est monsieur FRANQUET Yann domicilié(e) 98, avenue du Maréchal Foch,81600 GAILLAC - 81600 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DELHAYE domicilié(e) BP 3D, Rue du Centre,81370 SAINT SULPICE - 81370 - France.
La marque LOGOMARQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3331328.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Monsieur FRANQUET Yann - 98, avenue du Maréchal Foch,81600 GAILLAC - 81600 - France
CABINET DELHAYE - BP 3D, Rue du Centre,81370 SAINT SULPICE - 81370 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-26
Publication - Publication le 28 janv. 2005 au BOPI 2005-04
Programmes d'ordinateur enregistrés sur disques, disquettes, Cédéroms ou tout autre support multimédia, logiciels, progiciels dans les domaines de la création de noms de marques, de dénominations de sociétés, de noms de domaines Internet, de logotypes, des dessins et modèles, et des autres signes distinctifs. Papier, carton et produits en ces matières, à savoir : linge de table en papier, cartonnages, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage en papier, tubes en carton, papier pour appareils enregistreurs ; produits de l'imprimerie ; livres, revues, publications dans les domaines de la création de noms de marques, de dénominations de sociétés, de noms de domaines Internet, de logotypes, des dessins et modèles, et des autres signes distinctifs. Publicité, agence de communication publicitaire ; consultations professionnelles pour la direction des affaires dans les domaines de la création de noms de marques, de dénominations de sociétés, de noms de domaines Internet, de logotypes, des dessins et modèles, et des autres signes distinctifs. Promotion de ces noms de marques, de dénominations de sociétés, de noms de domaines Internet, de logotypes, des dessins et modèles, et des autres signes distinctifs. Sondages d'opinion ; études, conseils, audits et évaluations qualitatives et quantitatives dans le domaine des noms de marques, de dénominations de sociétés, de noms de domaines Internet, de logotypes, des dessins et modèles, et des autres signes distinctifs. Etudes de marché dans les domaines de la création de noms de marques, de dénominations de sociétés, de noms de domaines Internet. Service de communication à savoir communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques ou communications par terminaux d'ordinateurs, fourniture d'accès à un réseau informatique mondial, services d'affichage électronique dans les domaines de la création de noms de marques, de dénominations de sociétés, de noms de domaines Internet, de logotypes, des dessins et modèles, et des autres signes distinctifs. Edition de livres et de revues ; publication électronique de logiciels, de progiciels, de bases et de banques de données informatiques ; enseignement et/ou formation professionnelle et/ou démonstration en informatique dans les domaines de la création de noms de marques, de dénominations de sociétés, de noms de domaines Internet, de logotypes, des dessins et modèles, et des autres signes distinctifs. Recherche et développement pour des tiers de nouveaux noms de marques, de dénominations de sociétés, de noms de domaines Internet, de logotypes, de dessins et modèles, et d'autres signes distinctifs. Etudes de projets techniques. Elaboration (conception) de logiciels. Location de logiciels informatiques, mise à jour, maintenance de logiciels informatiques. Programmation pour ordinateurs. Création et entretien de sites Web pour des tiers. Consultation en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique). Conversion de documents d'un support physique vers un support électronique. Hébergement de sites informatiques (site Web). Ingénierie. Service d'ingénieur informaticien. Services de création et de dessinateurs en art graphique dans les domaines de la création de noms de marques, de dénominations de sociétés, de noms de domaines Internet, de logotypes, des dessins et modèles, et des autres signes distinctifs. Services juridiques dans les domaines de la création de noms de marques, de dénominations de sociétés, de noms de domaines Internet, de logotypes, des dessins et modèles, et des autres signes distinctifs.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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