Déposée le 18 décembre 2002 par FRANQUET Yann
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE),
la marque française « L'AUTEL DES AMOUREUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-04 du 24 janvier 2003.
Le déposant est FRANQUET Yann domicilié(e) 98 avenue du Maréchal Foch,81600 GAILLAC - 81600 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DELHAYE domicilié(e) BP 30 , RUE DU CENTRE,81370 SAINT SULPICE - 81370 - France.
La marque L'AUTEL DES AMOUREUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3200030.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FRANQUET Yann - 98 avenue du Maréchal Foch,81600 GAILLAC - 81600 - France
CABINET DELHAYE - BP 30 , RUE DU CENTRE,81370 SAINT SULPICE - 81370 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-21
Publication - Publication le 24 janv. 2003 au BOPI 2003-04
Armatures non métalliques pour la construction, matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques. Monuments non métalliques. Figurines (statuettes) en granit. Granit. Services de communication. Agences de presse et d'informations (nouvelles) . Télécommunications. Communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques. Emissions radiophoniques. Emissions télévisées. Transmission d'informations par téléscripteur ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, télégrammes. Communications par terminaux d'ordinateurs. Raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial. Services d'éducation et de divertissement. Formation. Activités sportives et culturelles. Edition de livres, de revues. Production de films et de spectacles. Divertissements radiophoniques ou par télévision. Agences pour artistes. Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre. Montage de bandes vidéo. Organisation et conduite d'expositions, de manifestations, de colloques, de conférences, de séminaires, de congrès, de symposiums, de réceptions, de concours, à buts culturels, spirituels, éducatifs, sportifs. Organisation et conduite de tous séminaires liés à la communication. Informations en matière d'organisation et de conduite de rassemblements de toutes sortes à buts culturels, spirituels, éducatifs, sportifs. Informations culturelles, éducatives et de divertissements sur réseaux informatiques. Représentations théâtrales, représentations de spectacles, réservation de places de spectacles. Parcs d'attractions.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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