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Marques déposées par FRANQUET Yann
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Granite gris du Tarn Tarn gris
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Granite gris du Tarn Tarn gris
FRANQUET Yann

Numéro de dépôt :
3214027
Date de dépôt :
10/03/2003
Lieu de dépôt :
INPI TOULOUSE
Date d'expiration :
10/03/2013
Granite gris du Tarn Tarn gris de FRANQUET Yann

Présentation de la marque Granite gris du Tarn Tarn gris

Déposée le 10 mars 2003 par FRANQUET Yann auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE), la marque française « Granite gris du Tarn Tarn gris » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-16 du 18 avril 2003.

Le déposant est FRANQUET Yann domicilié(e) 98, avenue du Maréchal Foch,81600 Gaillac - 81600 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DELHAYE domicilié(e) BP 30 RUE DU CENTRE,81370 SAINT SULPICE - 81370 - France.

La marque Granite gris du Tarn Tarn gris a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3214027.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Granite gris du Tarn Tarn gris est expirée depuis le 10 mars 2013.

FRANQUET Yann a également déposé les autres marques suivantes : Granit gris du Sidobre. Gris du Sidobre. , VITACONTROL , CALORIESTOP , BASTAGRIP , VIVATENSYL , MIXYL , PROZYL , cousinade , INHIRUB , STERI-PAX


FRANQUET Yann - 98, avenue du Maréchal Foch,81600 Gaillac - 81600 - France


CABINET DELHAYE - BP 30 RUE DU CENTRE,81370 SAINT SULPICE - 81370 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-33

Publication - Publication le 18 avr. 2003 au BOPI 2003-16

Matériaux de construction non métalliques. Constructions transportables non métalliques. Monuments non métalliques. Figurines (statuettes) en granit. Granit.