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Marques déposées par franquet yann
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cousinade
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

cousinade
franquet yann

Numéro de dépôt :
3744430
Date de dépôt :
07/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/06/2020
cousinade de franquet yann

Présentation de la marque cousinade

Déposée le 7 juin 2010 par franquet yann auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « cousinade » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-28 du 16 juillet 2010.

Le déposant est franquet yann domicilié(e) 01 avenue Flandre Dunkerque - 81600 - GAILLAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, franquet yann domicilié(e) 01 avenue Flandre Dunkerque - 81600 - GAILLAC - France.

La marque cousinade a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3744430.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque cousinade est expirée depuis le 7 juin 2020.

franquet yann a également déposé les autres marques suivantes : Granite gris du Tarn Tarn gris , Granit gris du Sidobre. Gris du Sidobre. , VITACONTROL , CALORIESTOP , BASTAGRIP , VIVATENSYL , MIXYL , PROZYL , INHIRUB , STERI-PAX


franquet yann - 01 avenue Flandre Dunkerque - 81600 - GAILLAC - France


franquet yann - 01 avenue Flandre Dunkerque - 81600 - GAILLAC - France


Publication - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-28

Enregistrement avec modification - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-23

Inscription le 27 juin 2011 - Rejet partiel n°552059 - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-06-27

Photographies ; articles de papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; Calendrier ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ;

Production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique.