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Marques déposées par FRANQUET Yann
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CALMERGON
Marque expirée - Marque en non vigueur

CALMERGON
FRANQUET Yann

Numéro de dépôt :
3517061
Date de dépôt :
31/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
31/07/2017
CALMERGON de FRANQUET Yann

Présentation de la marque CALMERGON

Déposée le 31 juillet 2007 par FRANQUET Yann auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « CALMERGON »

Le déposant est FRANQUET Yann domicilié(e) 1 Avenue Flandres Dunkerque,81600 GAILLAC - 81600 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet DELHAYE domicilié(e) BP 30, 2 rue Gustave de Clausade,81800 RABASTENS - 81800 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CALMERGON est expirée depuis le 31 juillet 2017.

FRANQUET Yann a également déposé les autres marques suivantes : Granite gris du Tarn Tarn gris , Granit gris du Sidobre. Gris du Sidobre. , VITACONTROL , CALORIESTOP , BASTAGRIP , VIVATENSYL , MIXYL , PROZYL , cousinade , INHIRUB


FRANQUET Yann - 1 Avenue Flandres Dunkerque,81600 GAILLAC - 81600 - France


Cabinet DELHAYE - BP 30, 2 rue Gustave de Clausade,81800 RABASTENS - 81800 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-01

Publication - Publication le 7 sept. 2007 au BOPI 2007-36

Produits pharmaceutiques, vétérinaires. Produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements (à l'exception des instruments) ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les savons), produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides.