Marque renouvelée - Marque en non vigueur

L'HOTEL DES AMOUREUX
franquet yann pierre robert

Numéro de dépôt :
3200031
Date de dépôt :
18/12/2002
Lieu de dépôt :
INPI TOULOUSE
Date d'expiration :
18/12/2022
L\'HOTEL DES AMOUREUX de franquet yann pierre robert

Présentation de la marque L'HOTEL DES AMOUREUX

Déposée le 18 décembre 2002 par franquet yann pierre robert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE), la marque française « L'HOTEL DES AMOUREUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-04 du 24 janvier 2003.

Le déposant est franquet yann pierre robert domicilié(e) 2 rue grand sud - 31750 - ESCALQUENS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, franquet yann domicilié(e) 2 rue grand sud - 31750 - ESCALQUENS - France.

La marque L'HOTEL DES AMOUREUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3200031.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque L'HOTEL DES AMOUREUX est expirée depuis le 18 décembre 2022.


franquet yann pierre robert - 2 rue grand sud - 31750 - ESCALQUENS - France


franquet yann - 2 rue grand sud - 31750 - ESCALQUENS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-21

Publication - Publication le 24 janv. 2003 au BOPI 2003-04

Renouvellement avec limitation le 10 janvier 2013 n°2518412 - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-01-10

Services de communication. Agences de presse et d'informations (nouvelles). Télécommunications. Communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques. Emissions radiophoniques. Emissions télévisées. Transmission d'informations par téléscripteur ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, télégrammes. Communications par terminaux d'ordinateurs. Raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial. Services d'éducation et de divertissement. Formation. Activités sportives et culturelles. Edition de livres, de revues. Production de films et de spectacles. Divertissements radiophoniques ou par télévision. Agences pour artistes. Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre. Montage de bandes vidéo. Organisation et conduite d'expositions, de manifestations, de colloques, de conférences, de séminaires, de congrès, de symposiums, de réceptions, de concours, à buts culturels, spirituels, éducatifs, sportifs. Informations en matière d'organisation et de conduite de rassemblements de toutes sortes à buts culturels, spirituels, éducatifs, sportifs. Informations culturelles, éducatives et de divertissements sur réseaux informatiques. Représentations théâtrales, représentations de spectacles, réservation de places de spectacles. Parcs d'attractions. Organisation et conduite de tous séminaires liés à la communication. Services de restauration (alimentations), services hôteliers, services de traiteurs, réservations d'hôtels.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.