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Marques déposées par madame Franquet Natalia
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suite à part
Marque expirée - Marque en non vigueur

suite à part
Mme Franquet Natalia
Mme Fonteneau Nathalie

Numéro de dépôt :
3522094
Date de dépôt :
31/08/2007
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
31/08/2017
suite à part de Franquet Natalia

Présentation de la marque suite à part

Déposée le 31 août 2007 par madame Franquet Natalia et madame Fonteneau Nathalie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « suite à part »

Les déposants sont madame Franquet Natalia domicilié(e) 12, rue de la Brasserie,44100 NANTES - 44100 - France et madame Fonteneau Nathalie domicilié(e) 66, rue Baptiste Marcet,44100 NANTES - 44100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Franquet Natalia domicilié(e) 12, rue de la Brasserie,44100 NANTES - 44100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 24 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque suite à part est expirée depuis le 31 août 2017.

Franquet Natalia a également déposé les autres marques suivantes : Natalia Franquet


Mme Franquet Natalia - 12, rue de la Brasserie,44100 NANTES - 44100 - France

Mme Fonteneau Nathalie - 66, rue Baptiste Marcet,44100 NANTES - 44100 - France


Mme Franquet Natalia - 12, rue de la Brasserie,44100 NANTES - 44100 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-05

Publication - Publication le 5 oct. 2007 au BOPI 2007-40

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit et de table. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Services de dessinateurs d'arts graphiques. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'œuvres d'art.