Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
FRANPRIX LEADER PRICE HOLDING, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4024652
Date de dépôt :
02/08/2013
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
02/08/2023
Marque figurative de FRANPRIX LEADER PRICE HOLDING

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 2 août 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANPRIX LEADER PRICE HOLDING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-34 du 23 août 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANPRIX LEADER PRICE HOLDING domicilié(e) 2 route du Plessis - 94430 - CHENNEVIERES SUR MARNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 045 316 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 8, avenue du Président Wilson - 75016 - PARIS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4024652.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 2 août 2023.

FRANPRIX LEADER PRICE HOLDING a également déposé les autres marques suivantes : LEADER PRICE DRIVE , LE CHOIX MALIN POUR VIVRE BIEN , Franprix vivons au goût du jour , (Marque figurative) , FRANPRIX GOOD TRUCK , FRANPRIX NANO , FRAN/PRIX nano , FRANPRIX , DRIVE LP , LEADER SNACK LEADER PRICE


FRANPRIX LEADER PRICE HOLDING, Société par Actions Simplifiée - 2 route du Plessis - 94430 - CHENNEVIERES SUR MARNE - France - SIREN 343045316


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 8, avenue du Président Wilson - 75016 - PARIS - France


Publication - Publication le 23 août 2013 au BOPI 2013-34

Enregistrement avec modification - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-47

Inscription le 9 juillet 2014 - Concession de licence n°626948 - Publication le 8 août 2014 au BOPI 2014-07-09

Préparations pour blanchir et lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices.

Huiles et graisses industrielles (autres que les huiles et les graisses comestibles) ; lubrifiants ; compositions à lier la poussière ; compositions combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; chandelles, bougies, veilleuses et mèches.

Produits pharmaceutiques, produits vétérinaires et hygiéniques ; produits diététiques pour enfants et malades ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; préparations pour détruire des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides, insecticides.

Outils et instruments à main, entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs, tondeuses et coupe-ongles.

Papier ; carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; cartonnages ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques ; feuilles (papeterie) ; magazines, brochures, prospectus, publications imprimées ; produits de l'imprimerie, caractères d'imprimerie ; articles pour reliures, photographies, clichés ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes, pinceaux ; boîtes de peinture (matériel scolaire) ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; fournitures scolaires ; crayons, porte-mine, stylos ; enveloppes ; classeurs ; albums, livres, périodiques ; almanachs, brochures, cahiers, catalogues ; manuels ; calendriers ; affiches, journaux ; cartes de voeux ; cartes postales ; bons, coupons de réduction, billets (tickets) ; cartes cadeaux de paiement ; chèques cadeaux de paiement ; cartes de fidélité non magnétiques ; cartes d'identification non magnétiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces, cadres ; produits non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, celluloïd, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; meubles pour le camping, articles de literie à savoir matelas, sommiers et oreillers, glaces et miroirs d'ameublement ou de toilette.

Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, à savoir vaisselle de table, produits des arts de la table, verres à boire et récipients en verre, cache-pot non en papier, vases, flacons ; petits appareils à moudre, hacher ou peser entraînés manuellement, brosses à dents électriques, dessous de plats ou de carafe (vaisselle).

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis ; décorations pour arbres de Noël ; articles de pêche ; cartes à jouer.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; pickles ; plats préparés, cuisinés et sous vide ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; graines [semences] ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Regroupement pour le compte de tiers de produits divers (à l'exception de leur transport) permettant aux clients de les voir et de les acheter commodément, dans des magasins de vente au détail et/ou des magasins de vente en gros, et/ou par l'intermédiaire de catalogues de vente par correspondance et/ou par des moyens électroniques (par exemple sites Web ou émissions de télé-achat).

Livraison de repas, boissons et plats cuisinés à domicile ; distribution (livraison) de produits ; services de transport (distribution), d'emballage et d'entreposage de marchandises.

Restaurants à service rapide et permanent (snack-bars) ; restaurants libre-service ; cafétérias ; cafés-restaurants ; services de traiteurs ; services de restauration (alimentation) ; services de bars.