Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANPRIX NANO
FRANPRIX LEADER PRICE HOLDING, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4072173
Date de dépôt :
27/02/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
27/02/2024
FRANPRIX NANO de FRANPRIX LEADER PRICE HOLDING

Présentation de la marque FRANPRIX NANO

Déposée le 27 février 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANPRIX LEADER PRICE HOLDING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « FRANPRIX NANO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-12 du 21 mars 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANPRIX LEADER PRICE HOLDING domicilié(e) 2 route du Plessis - 94430 - CHENNEVIERES SUR MARNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 045 316 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 8, avenue du Président Wilson - 75016 - PARIS - France.

La marque FRANPRIX NANO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4072173.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANPRIX NANO est expirée depuis le 27 février 2024.

FRANPRIX LEADER PRICE HOLDING a également déposé les autres marques suivantes : LEADER PRICE DRIVE , LE CHOIX MALIN POUR VIVRE BIEN , Franprix vivons au goût du jour , (Marque figurative) , FRANPRIX GOOD TRUCK , FRAN/PRIX nano , FRANPRIX , DRIVE LP , LEADER SNACK LEADER PRICE , CHARLE VALHENRY CUVEE SPECIALE


FRANPRIX LEADER PRICE HOLDING, Société par Actions Simplifiée - 2 route du Plessis - 94430 - CHENNEVIERES SUR MARNE - France - SIREN 343045316


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 8, avenue du Président Wilson - 75016 - PARIS - France


Publication - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-12

Enregistrement sans modification - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-25

Inscription le 9 juillet 2014 - Concession de licence n°626948 - Publication le 8 août 2014 au BOPI 2014-07-09

Vente au détail dans des magasins de petite, moyenne et grande surface de produits divers à savoir engrais pour les terres (naturels et artificiels), préparations chimiques destinés à conserver les aliments, matières tannantes, substances adhésives destinées à l'industrie, couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, matières tinctoriales, mordants, résines, métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs, préparations pour blanchir et lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices, huiles et graisses industrielles, lubrifiants, compositions à lier la poussière, compositions combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes, chandelles, bougies, veilleuses et mèches, produits pharmaceutiques, produits vétérinaires et hygiéniques, produits diététiques pour enfants, herbes médicinales, tisanes, emplâtres, matériel pour pansements, désinfectants, préparations pour détruire des animaux nuisibles, fongicides, herbicides, insecticides, cloches, câbles et fils métalliques non électriques, serrurerie, quincaillerie métallique, tuyaux métalliques, clous et vis, outils et instruments à main, coutellerie, fourchettes et cuillers, armes blanches, rasoirs, tondeuses et coupe-ongles, appareils et instruments scientifiques, électriques, photographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils automatique déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie, ou d'un jeton, caisses enregistreuses, machines à calculer, extincteurs, CD Roms, DVD, cassettes vidéos, appareils périphériques d'ordinateurs, logiciels, lecteurs de supports enregistrés numériques, appareils de divertissements conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision, biberons, tétines de biberons, installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, lampes de poche, cafetières électriques, stérilisateurs, stores (pare-soleil) pour automobiles, poussettes, bateaux et matelas pneumatiques, véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, feux d'artifice, bijoux, bijoux de fantaisie, réveils, montres, chronomètres, instruments de musique, mouchoirs de poche en papier, serviettes de toilette en papier, linge de table en papier, papier hygiénique, couches en papier ou en cellulose (à jeter), papiers, et articles en papier, cartons et articles en carton, imprimés, journaux et périodiques, livres, articles pour reliure, photographies, papeterie, matières adhésives pour la papeterie matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau, matériel d'instruction ou d'enseignement, caractères d'imprimerie, clichés, feuilles, sacs, sachets en papier ou en matière plastique, pour l'emballage, sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques), gutta-percha, gomme élastique, matières servant à calfeutrer, à étouper, et à isoler, amiante, mica et leurs produits, tuyaux flexibles non métalliques, articles de maroquinerie, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets, portefeuilles, porte-monnaie non en métaux précieux, sacs à main, à dos, à roulettes, sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers, coffrets destinés à contenir des affaires de toilette, colliers ou habits pour animaux, filets ou sacs à provisions, sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage, ciment, chaux, mortier, plâtre et gravier, tuyaux en grès ou en ciment, meubles, glaces, cadres, produits en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, celluloïd, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, meubles pour le camping, articles de literie à savoir matelas, sommiers et oreillers, glaces et miroirs d'ameublement ou de toilette, petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage ou la cuisine, peignes et éponges, brosses, matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), verrerie, porcelaine, faïence, petits appareils à moudre, hacher ou peser entraînés manuellement, brosses à dents électriques, dessous de plats ou de carafe (vaisselle), cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs, matières de rembourrage, crin, capoc, plumes, algues de mer, matières textiles fibreuses brutes, fils à usage textile, tissus et produits textiles, couvertures de lit et de table, linge de lit, linge de maison, linge de table non en papier, linge de bain, vêtements, chaussures, chapellerie, dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, boutons à pression, crochets et oeillets, épingles et aiguilles, fleurs artificielles, fermetures à glissière, tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ou muraux, tentures murales non en matières textiles, tapis pour automobiles, jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport, décorations pour arbres de Noël, cartes à jouer, attirail de pêche, balles ou ballons de jeu, jeux de cartes ou de tables, patins à glace ou à roulettes, trottinettes, raquettes, viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et autres produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves, pickles, plats préparés, cuisinés et sous-vide, café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces, épices, glace à rafraîchir, produits agricoles, horticoles, forestiers, graines (semences), animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt, bières, ale et porter, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, sirops et autres préparations pour faire des boissons, vins, spiritueux, liqueurs ; articles pour fumeurs, allumettes ; présentation et regroupement pour le compte de tiers des produits précités (à l'exception de leur transport) permettant au consommateur de les acheter commodément ; publicité, à savoir : services d'informations commerciales et de promotion des ventes des produits précités, services d'offres promotionnelles relatives aux produits précités ; distribution d'échantillons publicitaires, à savoir : distribution d'échantillons à titre promotionnel ; distribution de prospectus, à savoir : tracts et imprimés promotionnels.

Livraison de repas, boissons et plats cuisinés à domicile ; distribution (livraison) de produits ; services de transport (distribution), d'emballage et d'entreposage de marchandises.

Restaurants à service rapide et permanent (snack-bars) ; restaurants libre-service ; cafétérias ; cafés-restaurants ; services de traiteurs ; services de restauration (alimentation) ; services de bars.

Services personnels et sociaux rendus par des tiers destinés à satisfaire les besoins des individus.