POM'D'OR
Présentation de la marque POM'D'OR
Déposée le 6 décembre 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANPRIX HOLDING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « POM'D'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque POM'D'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1502028.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque POM'D'OR arrivera à expiration en date du 6 décembre 2028.
FRANPRIX HOLDING a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 29 septembre 2008 n°2385702 - Publication au BOPI 2008-09-29
Renouvellement sans limitation n°2130752 - Publication au BOPI 1998-52
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-20
Inscription le 27 octobre 1999 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°288363 - Publication au BOPI 1999-10-27
Inscription le 3 février 2009 - Changement d'adresse n°490190 - Publication au BOPI 2009-02-03
Renouvellement sans limitation le 5 octobre 2018 n°2694928 - Publication le 25 janv. 2019 au BOPI 2018-10-05