MOSEL BIER
Présentation de la marque MOSEL BIER
Déposée le 18 janvier 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANPRIX HOLDING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MOSEL BIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque MOSEL BIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1570895.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque MOSEL BIER arrivera à expiration en date du 18 janvier 2030.
FRANPRIX HOLDING a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-26
Renouvellement sans limitation le 25 février 2000 n°2166055 - Publication au BOPI 2000-02-25
Inscription le 25 février 2000 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°296398 - Publication au BOPI 2000-02-25
Inscription le 9 mars 2000 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°296758 - Publication au BOPI 2000-03-09
Inscription le 7 mars 2000 - Demande de relevé de déchéance n°296587 - Publication au BOPI 2000-03-07
Renouvellement sans limitation le 8 janvier 2010 n°2427309 - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-01-08
Inscription le 15 mars 2010 - Changement d'adresse n°518904 - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-03-15
Renouvellement sans limitation le 6 décembre 2019 n°2732919 - Publication le 17 avr. 2020 au BOPI 2019-12-06