Marque expirée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Franprix Holding Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3415813
Date de dépôt :
13/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/03/2016
Marque figurative de Franprix Holding

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 13 mars 2006 par la Société Anonyme (SA) Franprix Holding auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Franprix Holding domicilié(e) 58-60, avenue KLEBER,75116 PARIS - 75116 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jalenques, Lecasble & Associés domicilié(e) 47, avenue HOCHE,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 13 mars 2016.

Franprix Holding a également déposé les autres marques suivantes : COMTE DE CHANZAC , SAN CARLO , TEEN'S , ORANG'BUL , FRANPRIX BIO , CHANGEZ DE BANQUISE! , FRANPRIX POUCE , NIDS D'ALSACE , , FRANPRIX


Franprix Holding Société Anonyme - 58-60, avenue KLEBER,75116 PARIS - 75116 - France


Jalenques, Lecasble & Associés - 47, avenue HOCHE,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-33

Publication - Publication le 21 avr. 2006 au BOPI 2006-16

Produits apéritifs salés ou sucrés à base de fruits ou de légumes, aromatisés ou nature ; viandes, poissons, volailles et gibiers ; plats préparés, surgelés ou sous vide à base de poissons, volailles, gibier, légumes et pâtes alimentaires ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs ; fromages ; lait et produits laitiers ; boissons lactées ; huiles et graisses comestibles ; sauces à salade. Café et succédanés du café ; boissons à base de café, cacao, thé ou chocolat ; sucre ; riz ; tapioca ; sagou ; édulcorants naturels ; farines et préparations faites de céréales ; produits de boulangerie à savoir : pains, sandwiches, viennoiseries, gâteaux ; biscuits et gauffrettes ; confiseries ; céréales préparées pour l'alimentation de l'homme ; chocolats en bouchées, morceaux ou tablettes ; glaces comestibles et sorbets ; miel ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, épices et condiments ; vinaigres ; sauces (à l'exception des sauces à salade).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.