Marque renouvelée - Marque en vigueur

MARCHE FRANPRIX
FRANPRIX HOLDING, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3721750
Date de dépôt :
16/03/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/03/2030
MARCHE FRANPRIX de FRANPRIX HOLDING

Présentation de la marque MARCHE FRANPRIX

Déposée le 16 mars 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANPRIX HOLDING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MARCHE FRANPRIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-16 du 23 avril 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANPRIX HOLDING domicilié(e) 123 quai Jules Guesde - 94400 - VITRY SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 955 200 621 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. GEOFFRAY Bertrand domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque MARCHE FRANPRIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3721750.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MARCHE FRANPRIX arrivera à expiration en date du 16 mars 2030.

FRANPRIX HOLDING a également déposé les autres marques suivantes : COMTE DE CHANZAC , SAN CARLO , TEEN'S , ORANG'BUL , FRANPRIX BIO , CHANGEZ DE BANQUISE! , FRANPRIX POUCE , NIDS D'ALSACE , , FRANPRIX


FRANPRIX HOLDING, Société par Actions Simplifiée - 123 quai Jules Guesde - 94400 - VITRY SUR SEINE - France - SIREN 955200621


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. GEOFFRAY Bertrand - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-16

Enregistrement sans modification - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-33

Inscription le 14 février 2020 - Constitution de mandataire n°780299 - Publication le 20 mars 2020 au BOPI 2020-02-14

Renouvellement sans limitation le 27 février 2020 n°2741011 - Publication le 3 juil. 2020 au BOPI 2020-02-27

Vente au détail dans des magasins de petite, moyenne et grande surface de produits divers à savoir engrais pour les terres (naturels et artificiels), préparations chimiques destinées à conserver les aliments, matières tannantes, substances adhésives destinées à l'industrie, couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, matières tinctoriales, mordants, résines, métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs, préparations pour blanchir et lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices, huiles et graisses industrielles (autres que les huiles et les graisses comestibles et les huiles essentielles), lubrifiants, compositions à lier la poussière, compositions combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes, chandelles, bougies, veilleuses et mèches, produits pharmaceutiques, produits vétérinaires et hygiéniques, produits diététiques pour enfants, herbes médicinales, tisanes, emplâtres, matériel pour pansements, désinfectants, préparations pour détruire des animaux nuisibles, fongicides, herbicides, insecticides, cloches, câbles et fils métalliques non électriques, serrurerie, quincaillerie métallique, tuyaux métalliques, coffres-forts, cassettes, billes d'acier, fers à cheval, clous et vis, perceuses à main électriques, tondeuses (machines), machines à coudre, à tricoter, machines à laver, machines de cuisine électriques, couteaux électriques, outils et instruments à main, coutellerie, fourchettes et cuillers, armes blanches, rasoirs, tondeuses et coupe-ongles, appareils et instruments scientifiques, électriques, photographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie, ou d'un jeton, caisses enregistreuses, machines à calculer, extincteurs, CD Roms, DVD, cassettes vidéos, appareils périphériques d'ordinateurs, logiciels, lecteurs de supports enregistrés numériques, appareils de divertissements conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision, lunettes (optiques), articles de lunetterie, étuis à lunette, batteries électriques, fils électriques, combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée, bas pour les varices, biberons, tétines de biberons, chaussures orthopédiques, installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, lampes de poche, cafetières électriques, stérilisateurs, stores (pare-soleil) pour automobiles, poussettes, bateaux et matelas pneumatiques, véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, feux d'artifice, pétards, bijouterie, bijoux de fantaisie, réveils, montres, chronomètres, porte-clefs de fantaisie, instruments de musique, étuis pour instruments de musique, mouchoirs de poche en papier, serviettes de toilette en papier, linge de table en papier, papier hygiénique, couches en papier ou en cellulose (à jeter), papiers (bruts, mi-ouvrés ou pour la papeterie), articles en papier, cartons (bruts, mi-ouvrés ou pour la papeterie) et articles en carton, produits de l'imprimerie, journaux et périodiques, livres, articles pour reliure, photographies, articles de papeterie, matières adhésives pour la papeterie, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), caractères d'imprimerie, clichés, feuilles, sacs, sachets en papier ou en matière plastique pour l'emballage, sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques), caoutchouc, gutta-percha, gomme élastique, balata et succédanés, matières servant à calfeutrer, à étouper, et à isoler, mica et leurs produits, articles de maroquinerie, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets, portefeuilles, porte-monnaie non en métaux précieux, sacs à main, à dos, à roulettes, sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers, coffrets destinés à contenir des affaires de toilette, colliers ou habits pour animaux, filets ou sacs à provisions, sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir), tuyaux flexibles non métalliques, statues ou figurines (statuettes) en pierre, ciment, chaux, mortier, plâtre et gravier, cintres pour vêtements, meubles, cadres, sièges, coussins, récipients d'emballage en matières plastiques, articles de literie à savoir matelas, sommiers et oreillers, boîtes en bois ou en matières plastiques, glaces et miroirs d'ameublement ou de toilette, petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux ni en plaqué), peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), verrerie, porcelaine, faïence, bouteilles, verres (récipients), vaisselle (non en métaux précieux), dessous de plats ou de carafe (vaisselle), statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre, ustensiles ou nécessaires de toilette, poubelles, petits appareils à moudre, hacher ou peser entraînés manuellement, brosses à dents électriques, cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, filets, tentes, bâches (ni de sauvetage, ni de voiture d'enfant), sacs, matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques), matières textiles fibreuses brutes, fils à usage textile, tissus et produits textiles, couvertures de lit et de table, linge de lit, linge de maison, linge de table non en papier, linge de bain (l'exception de l'habillement), vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie, sous-vêtements, dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, boutons à pression, crochets et œillets, épingles et aiguilles, fleurs artificielles, fermetures à glissière, tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ou muraux (à l'exception des carrelages et des peintures de sols), tentures murales non en matières textiles, tapis pour automobiles, jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, tapis, chaussures), décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage), cartes à jouer, attirail de pêche, balles ou ballons de jeu, jeux de cartes ou de tables, patins à glace ou à roulettes, trottinettes, raquettes, viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, œufs, lait et autres produits laitiers, huiles et graisses comestibles, beurre, charcuterie, salaisons, crustacés (non vivants), conserves de viande ou de poisson, fromages, boissons lactées où le lait prédomine, sauces à salade, conserves, pickles, plats préparés, cuisinés et sous-vide à base des produits précités, café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir, sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation), biscuiterie, gâteaux, biscottes, sucreries, chocolat, boissons à base de cacao, café, de chocolat ou de thé, produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés ni transformés), graines (semences), animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt, gazon naturel, crustacés vivants, appâts vivants pour la pêche, céréales en grains non travaillés, arbustes, bois bruts, plantes séchées pour la décoration, fourrages, bières, ale et porter, eaux minérales et gazeuses, boissons non alcooliques, sirops et autres préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées), boissons alcooliques (à l'exception des bières), vins, cidres, spiritueux, liqueurs, digestifs (alcools et liqueurs), extraits ou essences alcooliques, articles pour fumeurs non en métaux précieux, allumettes ; présentation et regroupement pour le compte de tiers des produits précités sur tout moyen de communication (à l'exception de leur transport) permettant au consommateur de les acheter commodément ; publicité, location d'espace publicitaire sur tout moyen de communication ; diffusion d'annonces publicitaires sur tout moyen de communication.

Restaurants à service rapide et permanent (snack-bars) ; restaurants libre-service ; cafétérias ; cafés-restaurants ; services de traiteurs ; services de restauration (alimentation) ; services de bars.