Déposée le 23 décembre 1991 par la Société Anonyme (SA) FRANPRIX HOLDING
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « MAISON NET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANPRIX HOLDING domicilié(e) 70, avenue Kléber,75116 PARIS (dossier no 2210864) - 75116 - France et immatriculée sous le numéro RCS 955 200 621 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BLOCH &ASSOCIES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE domicilié(e) 2, square de l'Avenue du Bois,75116 PARIS (dossier no 2210864) - 75116 - France.
La marque MAISON NET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1713793.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FRANPRIX HOLDING, société anonyme - 70, avenue Kléber,75116 PARIS (dossier no 2210864) - 75116 - France - SIREN 955200621
BLOCH &ASSOCIES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - 2, square de l'Avenue du Bois,75116 PARIS (dossier no 2210864) - 75116 - France
Renouvellement sans limitation le 6 décembre 2001 n°2210864 - Publication au BOPI 2001-12-06
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-21
Inscription le 12 janvier 2000 - Transmission totale de propriété n°293303 - Publication au BOPI 2000-01-12
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver.Préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser.Savons.- Sacs poubelles.- Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine.Peignes et éponges.Brosses (à l'exception des pinceaux). Instruments et matériel de nettoyage
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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